Président et également entraîneur d'un club

Bonjour,rnrnJ'aurais aimer trouver des informationss sur le rôle du président d'un club de natation. rnrnEn effet le président actuel du club de natation que je fréquente et également salarié de ce dernier en tant qu'entrainneur... rnrnHors il me semblait avoir lu que cela n'était pas possible pour des raisons divers et variés. rnrnLui affirme le contraire et le poste qu'il occupe empêche d'embaucher UNE autre personne pour le secrétariat. rnrnPourriez-vous m'aider à trouver des textes évoquant cette situation. rnrnPar avance merci.

BsrrnIl est tout à fait possible pour un dirigeant d’être également salarié de l’association au titre de fonctions techniques distinctes de son mandat, sous réserve des dispositions statutaires de l’association qu’il faudra adapter le cas échéant.rnrnhttps://www.ellipse-avocats.com/2015/01/pour-quelles-fonctions-le-dirigeant-dassociation-peut-il-etre-remunere/

Merci pour cette réponse rapide ! rnrnJe lis donc :rnrn"En pratique, il sera conseillé qu’en sa qualité de dirigeant, il ne prenne pas part aux décisions qui peuvent l’intéresser" rnrnJe ne suis pas sur de bien comprendre. Cela sous entend t'il qu'il ne peut y avoir un lien de subordination entre le président et son rôle technique dans l'association ? rnrnSi c'est vrais comment ce la ce passe si justement c'est le cas?rnrnMerci pour votre aide !! cela fait 4 jours que je suis a la recherche d'infos. Merci bcp

Bjr,rnLe principe est d'éviter l'abus de bien social.rnC'est ainsi que lorsque que le contrat de travail du président/salarié est évoqué, celui-ci doit quitter la pièce et ne pas participer au vote(augmentations, avantages...)rnSI cela ne vous satisfait pas, vous tentez de modifier les statuts de l'"association dans la direction qui vous convient.

Bonjour, rnrnMerci pour cette précision.rnrnPeut'on considérer l'attribution des heures de travail, les orientations pédagogique, les augmentations de salaire et autre décisions concernant l’exécution de l'activité comme faisant partie des "votes" auquel il ne doit pas participer? Ou cela ne concerne que le coté financier de ca propre ?rnrnD'autre part le président est "seul" à "dirigé" dans ce club.rnJamais vu de secrétaire ou de trésorier ( sur le papier il existent)rnrnIl n'y a pas eu d'AG pour le nommé juste une passation de pouvoir de la part de l'ancien président... rnrnLes status n’étant pas visible et ayant "disparue" j'ai vérifié en préfecture mais ses derniers dates de 2005 ( date de la démission du bureau de l'époque ) et depuis apparemment plus rien . rnrnEst ce que cela engage des responsabilitées cette situation?? rnSi oui lequels et surtout comment agir pour pointer les défaillances de manière officiel car tout est fait en secret rnrnL'argent des cotisations, surtout le liquide, n'ont pas l'air d’être dans les caisses de l'association. Et des achats sont fait (ordinateurs portables non présent a l'association), soit disant pour l’association sans consultation faites part le président. rnrnDernier point et je ne vous dérange plus. rnrnAuriez vous des textes officiel à me communiquer pour que je puisse monte un dossier? rnrnJe ne sais pas si ça a un intérêt mais c'est une association sportive et je sais qu'elles ont un statu particulier. rnrnMerci bcp et désolé de monopoliser votre temps précieux

Hélas, 3 fois hélas.rnLa loi est en pratique contenue dans les statuts.rnSans ceux-ci, impossible de vérifier la régularité des situations évoquées, certaines peuvent être en conformité et d'autres non.rnOn peut soupçonner des abus, reste à les prouver.

Merci pour cette réponse. rnrnMais du coup : rnrnquid des statuts qui peuvent être adapté comme bon leur semblernrnQuid des statuts datant de 2005 en préfecture? rnrnQuid des décisions prisent par rapport au planning, aux salaire etc.. des autre entraîneur? rnrnQuid des responsabilités d'un président " auto proclamé" non déclaré officiellement ?rnrnEt enfin quid des textes officiel ?rnrnMerci à vous tous

Et enfin quid des textes officiel ? rnLes voila les textes officielsrnhttps://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006069570&dateTexte=20090506rnOn fait ce qu'on veut tant que ce n'est pas contraire aux bonnes mœurs, à la loi républicaine en général.rnRien n'oblige à des élections, des assemblées générales...rnTout est donc possible pratiquement dans les statuts.