Urgent " l'avenir des niches fiscales dans l'union européenne" ?

Bonjour,rnrnJe suis en deuxiéme année de licence D'administration et de gestion.rnJ'ai cours de droit fiscal et en TD on nous a donnée un dissertation a faire.rnLe probléme est que malgrés mon cours, le sujet de la dissertation est vaste il n'y a aucune notion qui peut m'aider dans mon cours.rnLe sujet est L'avenir des niches fiscales dans l'Union Européenne.rnrnJe voudrais avoir votre aide pour savoir comment aborder un tel sujet, avoir des informations, vos avis, et quelle type de plan pensez vous.rnrnPersonellement, je suis en pleine recherche de renseignements mais j'ai pensé a un plan du type " les niches fiscales actuelles(I); les enjeux du futur (II)"rnJ'attend vos aides, vos commentaires pour m'aidez a faire la dissertation.rnMerci Dernière modification : 12/10/2009

Bonsoir,rnrnPour ma part et pour l'actuel, dans le développement de la dissert j'expliquerai et détaillerai ce sujet en au moins, 3 parties :rnrn1) Les objectifs des dérogations fiscales :rn- Niches verticales fiscales OU niches "actives"rn- Niches horizontales fiscales OU niches 'passives"rnrn2) Faire le distinguo des différentes Niches Fiscales :rn- Imposition différéern- Niche socialern- Avoir fiscalrn- Celles liées à la professionrnrn3) Plafonnement des niches en 2009 : rn- 25.000 e rn- Et de 10% du revenu imposable au barême de l'impôt sur le revenu du contribuable.rn( Pour + de précisions sur les diverses réductions et crédits d'impôts, voyez sur le net...)rnrn4) Loi Robien, loi Borloo (pour le neuf).

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Cordialement.

Merci de votre aide mais en plan en 3 partie ne a pas aller, la prof a dit que comme c'est notre premiere dissertation il faut 2 grandes partiesrnla prof a changé un peu le sujet c'est : " L'avenir des paradis fiscaux dans l'Union Européenne.rnJe pense à rnrnI) Les paradis fiscaux dans le contexte actuel.rnrnII)Vers une remise en cause de ces paradis fiscaux.rnrnrnJe n'ai pas encore de sous partie mais je pense parler des récents débats avec le G20 sur la régulation financiere.rnQu'en pensez vous ? rnEst ce que je suis hors sujet.rnPouvez vous m'aidez des indications.rnrnMerci de votre aide.

Bonsoir, rnrnUn plan pour le fun: rnrnI- Le rôle des paradis fiscaux remis en cause avec la crise financièrernA- Existence de paradis fiscaux, leur rôle.rnB- La crise financière: l'accélération des mesures de rétorsion à l'encontre des paradis fiscaux (contexte de transparence, lutte contre la criminalité...)rnrnrnII- Vers plus de transparence ? rnA- Conséquences des mesures de rétorsions (multiplication des accords bilatéraux, engagement des états à coopérer plus activement.)rnB- Mesures finalement assez légères, les accords seront-ils respectés, nécessité des paradis fiscaux...rnrnAdonis.