Element constitutif de l'infraction

etant constituer de l'élément légal, matériel et moral , quelles sont les conséquences juridiques si l'un des trois est manquant Dernière modification : 23/09/2007

Et bien, l'infraction intentionnelle n'est pas constituée.

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Cordialement.

si l'un des trois n'existe pas moi j'aurai dit que 1 : l'infraction n'est plus constituté , donc classement sans suite par PR 2: si l'auteur a fait l'objet de poursuite, il ne peut être condamnérnA pres j'ai plus d'idée.rnpour l'infraction intentionnelle n'existe plus je suis pas sur car sur l'élément moral il faut pas oublier les infractions non-intentionnelle(par maladresse..)