Coût pour sortir d'une copropriété horizontale.

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Bonjour à tous,rnrnIl y a une vingtaine d'années, en raison de la pénurie de terrains, un constructeur nous a proposé, à moi et à une autre personne d'édifier nos pavillons respectifs sur une parcelle acquise pour l'occasion, en indivision.rnrnC'est ce qu'on appelle communément, je crois, une copropriété horizontale.rnrnJe voudrais connaître les taxes et autres frais que j'aurais à supporter si je désire sortir de cette copropriété horizontale.rnrnJe précise que chaque pavillon a été payé par son propriétaire.rnrnMerci par avance de vos réponses.

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Tisuisse Administrateur

Bonjour,rnrnBen non, une indivision n'est pas forcément une copropriété. Voyez un notaire qui vous expliquera comment faire tous les 2 pour supprimer cette indivision.

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Merci Tisuisse d'avoir pris le temps de me répondre.

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Bjr, rnJ'ignore les couts, mais déjà il faut:rn* engager un géomètre expert pour procéder à l'arpentage et à la divisionrn* faire enregistrer le tout chez un notaire.rnPas gratuit tout cela.

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Bonjour morobar, merci de votre réponse.rnJe sais qu'il faut avoir recours à un géomètre et je me doute bien que tout ça n'est pas gratuit.rnJe voulais savoir si l'opération est assimilée à une vente et assujettie aux mêmes "frais de notaire".

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bonjourrnPour supprimer une copropriété horizontale j'ai payé récemment 790 euros tout compris ( géomètre +notaire )rnIl s'agissait d'une copropriété de 92 lots et chacun a payé cette somme.

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Bonjour bulou,rnNous sommes 2 copropriétaires.rnSi cela me coûte à quelque chose près ce prix je le ferai sans hésiter.rnMerci de votre réponse.

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bonjour loubassanernje pense qu'à 2 cela va couter bien plus cher .il faudrait se renseigner pour trouver un notaire qui a l'habitude de ce genre d'opération .

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Bonjour bulou,rnEffectivement je vais me renseigner auprès d'un notaire.rnMerci et bonne journée.

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Bonjour,rnrnJe souhaiterais sortir d'une copropriéte horizontale de deux maisons car j'ai un acquéreur intéressé pour ma maison (mise en vente) à la seule condition de sortir de cette copropriété. rnrnLe deuxième propriétaire vivant à l'étranger est d'accord mais ne veut pas participer aux frais (géomètre etc..). Dois-je lui demander un papier écrit et signé de sa main pour attester tout celà ? Que se passera-t-il s'il change d'avis et qu'il refuse ? Lui-même a mis sa maison en vente.rnrnQuel pourrait être le coût d'un géomètre ? Est-ce par rapport à la superficie du terrain qui fait 1600 m2 ?rnrnJe vous remercie par avance de la réponse que vous pourrez m'apporter.rnrnCordialement.rnrnCarmen F.

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bonjourrnrnSyndic bénébole d'une copropriété horizontale comprenant 172 villas (certaines mitoyennes par le garages, d'autres pas) sans parties communes (voirie, éclairage dans le domaine public) rnrnLes charges se résument à (2.500 € annuels) pour l'abonnement à un contrat collectif pour le câble "Numéricâble" et (1.600 € annuels) pour une assurance RC et une indemnité forfaitaire pour remboursement de frais pour le syndic et frais généraux et bancairesrnrnCertains copropriétaires ont questionné pour connaître les modalités et coût de la dissolution de la copropriété (bornage - notaire - enregistrement - etc)rnrnLa copropriété a une superficie d'env 7 harnrnPouvez-vous quel serait le coût approximatif d'une telle opération.rnrnAvec mes remerciementsrnrnSincères salutationsrnrnd. heredia syndic

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amajuris Modérateur

bonjour,rnrnune copropriété sans parties communes ne peut pas être une copropriété.rnrnje suppose que le sol ou sont implantées les maisons est une partie commune.rnrnpour supprimer la copropriété, il faut donc que chaque coproprétaire devienne propriétaires du sol sur lequel est construite sa maison.rnrnvoir ce lien sur ce sujet :rnrnla-suppression-de-la-copropriete-horizontalernrnsalutations

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Bonjour,rnrnNous sommes actuellement une copropriété de 52 logements et j'aimerai connaître la démarche et le tarif pour sortir un lot de 2 logements mitoyens (mon voisin et moi) à une extrémité de la copropriété mais longé par des garages.rnrnJe vous remercie pour votre aide.rnrnCordialement

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amajuris Modérateur

bonjour,rnrnpour votre information, vos pouvez consulter le lien ci-dessous :rnrnla-suppression-de-la-copropriete-horizontalernrnsalutations

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Bonjour,rnrnJe souhaiterais sortir d'une copropriéte horizontale de deux maisons car j'ai un acquéreur intéressé pour ma maison (mise en vente) à la seule condition de sortir de cette copropriété.rnrnLe deuxième propriétaire est d'accord mais ne veut pas participer aux frais (géomètre etc..). Dois-je lui demander un papier écrit et signé de sa main pour attester tout celà ? rnrn- Quel pourrait être le coût d'un géomètre ? rn- Quel pourrait être le coût pour l'acte notarié (frais fiscaux et honoraires) ?rn- Comment sont calculés les frais et les honoraires ?rnLa superficie du terrain que je vends avec la maison dessus est de 927 M2. Celui du voisin est plus grand. rnrnJe vous remercie par avance de la réponse que vous pourrez m'apporter.rnrnCordialement.