Accrochage avec le véhicule de l'association, qui doit payer ?

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Bonjour,rnrnJ'ai eu un accrochage avec un véhicule prêté par le président de l'association sportive dont je suis membre, lors d'un déplacement avec l'équipe (déplacement pour aller voir un match, donc hors déplacements prévus pour jouer nous-mêmes).rnrnSeul le véhicule de l'association est impliqué.rnrnCe même président exige que je paye toutes les réparations du véhicule.rnrnPeut-il m'y obliger ?rnrnN'est-ce pas l'assurance du véhicule qui doit prendre en charge les réparations, aux frais de l'association ?rnrnJe vous remercie pour vos réponses, je suis un peu dans le flou à vrai dire...

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chaber Superviseur

bonjourrnrnSelon le code civil, vous devez gérer le bien confié en bon père de famille et le restituer tel que vous l'avez reçu.rnrnLe président a donc tout loisir de se retourner contre vous pour l'indemnisation des dommages

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Cordialement\r\n\r\nIl ne suffit pas qu'une idée soit difficile à exprimer raisonnablement pour qu'elle soit moins bonne qu'une autre. de Louis Farigoule, dit Jules Romains


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Si je fais une analogie avec un véhicule d'entreprise, la réponse est exactement contraire.rnEn effet ici l'association, dotée de la personnalité juridique est responsable civile de ses membres.rnLes garanties souscrites résultent d'un choix de gestion qui appartient au Président, ou à un organe de décision de cette association.rnPersonnellement je ne paierai pas la facture.

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Amicalement\r\nDe toutes façons je suis ataraxique.


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chaber Superviseur

J'ai eu un accrochage avec un véhicule prêté par le président de l'association sportive dont je suis membre, lors d'un déplacement avec l'équipe (déplacement pour aller voir un match, donc hors déplacements prévus pour jouer nous-mêmes). J'ai sauté "le déplacement avec l'équipe"; d'où subordination. Le club doit assumer

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Cordialement\r\n\r\nIl ne suffit pas qu'une idée soit difficile à exprimer raisonnablement pour qu'elle soit moins bonne qu'une autre. de Louis Farigoule, dit Jules Romains