Bonjour à tous.rnrnJe souhaite créer une association loi 1901 dans l'objectif de rassembler plusieurs membres fondant ensemble une oeuvre collective.rnrnMa question est la suivante : est-il possible d'attribuer les droits d'auteur d'une oeuvre collective à une association loi 1901 ?rnrnJe vous remercie d'avance de votre attention !
Bonjour,rnrnA une association ? c'est non car chacun des co-auteur conserve ses droits propres.
Je te remercie de ta réponse !
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