Droit de dormir dans un local associatif

Publié par

Bonjour, rnrnje souhaiterais savoir si on a le droit de dormir dans un local associatif ou pas ? Y a t'il un article du code pénal à ce sujet et si oui quelles sont les modalités pour être en règles? rnrnDans l'attente de votre réponse, je vous souhaite une bonne journée.

Publié par
Lag0 Modérateur

Bonjour,rnEn aucun cas le code pénal ne traite de ce genre de sujet !

Publié par

Bjr,rn si on a le droit de dormir dans un local associatifrnUne ou deux personnes certainement, mais 10.000 c'est autre chose.rnIl faut donc préciser le fond de votre interrogation si vous voulez des réponses plus précises.rnLe code pénal est à peu près le seul non concerné directement par votre problème.

Publié par
amajuris Modérateur

bonjour, rnil faudrait savoir si cela est prévu dans les statuts de l'association et si le local est prévu pour cela surtout en matière de sécurité.rnrenseignez vous auprès du président de l'association.rnsalutations

Publié par

Bonjour,rnrnMerci pour toutes ses réponses, en réalité ce serait plus pour des raisons de sécurité (réunion tardive, alcool...) et effectivement 2 ou 3 personnes maximum.