Location materiel au d un club

Publié par

Bonjourrn Mise disposition aux adhérents de l 'association d'une centrale vapeur pour une modique sommes de 10 euro pour 2 jours. La question avons nous le droit et quel est la procédure a suivre.rnMerci de repondre

Publié par

Bjr,rnVous avez le droit.rnIl parait prudent d'établir une convention de prêt et d'assurer le prêt, tant en responsabilité civile que d'assurance de chose.