Tiers sortant en assemblée générale

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BonjourrnDans les statuts de l'association dont je fais partie, il est dit que le comité de direction se renouvelle toutes les deux années par tiers sortantrnrnIl y a eu en décembre 2014 une assemblée générale qui a élu un nouveau président et il y a un nouveau comité de direction (certaines personnes de l'ancien comité de direction sont restées en place, et de nouvelles sont arrivées)rnrnComment le tiers sortant aurait du être choisi car rien n'est spécifié dans les statuts sur la désignation des différents tiers sortantrnAurait il du être fait un vote lors de l'assemblée générale par exemple?rnCar rien n'est dit dans les statutsrnrnMerci de votre réponse

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Lag0 Modérateur

Bonjour,rnGénéralement, pour la ou les premières échéances après la création de l'association, le tiers sortant est désigné par tirage au sort. Ensuite, c'est la durée des mandats qui détermine le tiers à renouveler.

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MercirnC'est bien ce que je pensaisrnMais l'association date de la fin des années 60 et les derniers statuts datent de 2005rnJe ne connais pas les statuts précédents donc je ne sais pas s'il y avait déjà un tiers sortant avant 2005rnAurait il fallu procédé à la désignation des nouveaux tiers à partir de 2005?rnS'il y avait déjà un tiers sortant avant 2005 et s'il n'y en avait pas avant 2005rnS'il y avait du avoir une désignation des tiers sortant à partir de 2005 et que cela n'a pas été fait ( arrangement entre amis de l'ancien comité de direction qui profitait peut être des membres démissionnaires pour les mettre dans le tiers sortant) comment remédier à cette situation de désignation des tiers sortant ?rnLe tiers sortant devant se renouveler doit il " s'annoncer" lors de l'assemblée générale et dire le nom des personnes faisant parti de ce tiers sortant?rnMerci

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bonjour, je suis le président d'une association sportive loi 1901, je voudrais changer le mode de vote du conseil d'administration et que le comité se renouvelle toutes les deux années par tiers sortant, comment dois je faire pour les statuts merci

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bonjour,rn conseil d'administration et comitérnIl faut appeler les choses par leur nom, et préciser ce qu'est le conseil d'administration et le comité (le bureau ??)rn toutes les deux années par tiers sortant,rnMathématiquement ce n'est pas une bonne idée. On cale la durée du mandat et la partie à renouveler sur le même chiffre.rnMais c'est possiblernPour les premières années on inscrit dans le règlement comment sont choisis les administrateurs sortants et donc raccourcis les mandats.rn je voudrais changer le mode de vote du conseil d'administration rnIl faut relire les statuts pour savoir si le fonctionnement du CA est détaillé, ou s'il fait l'objet d'un règlement particulier promulgué par le seul CA.

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Notre asso à un an d existence à notre ag faut il avoir un tiers sortant merci de répondre

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Bonjour,rnC'est la même question, et il faut donc lire les réponses apportées.

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Bonjour, lors d'une élection d' un tiers sortant lors d'une AG, lors du dépouillement la présidente n'étant pas élue, en entente avec une candidate au CA élue, celle ci a démissionnée pour que la présidente soit élue au vote du CA afin de retrouver la place de présidente. Est ce normale cette attitude? rnrnMerci

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Bonjour,rnrnLa Présidente de notre association est décédée.rnrnNos statuts prévoient au minimum 12 administrateurs et 15 au maximum).rnrnNous étions 12 membres du C.A avant son décès.rnrnDonc nous organisons une AGE pour élire un nouveau membre, ensuite un C.A. pour élire o la personne qui sera présidente.rnrn2 questions: rnrn1 - La présidente était renouvelable en 2024, est ce-que le nouveau membre du CA élu reprends son "ancienneté" dans le tiers renouvelable?, ce nouveau membre serait rééligible en 2027.rnrn2 - Normalement l'AGE est organisée afin de permettre le fonctionnement de l'aasociation jusqu'à la prochaine AGO qui se tiendra fin janvier 2026.rnrnPour moi à l'AGO, nous pouvons appel candidatuture pour compléter jusqu'à 15 membres maximum.rnrnOu lors de l'AGE doit on faire élire les 4 personnes mansquantes? à part la personne manquante initialement, quel date est prise pour l'élection des tiers pour les trois autres membres

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Hello !rnrnSi je comprends bien vos statuts ne prévoient pas le cas du remplacement d'un membre du CA au cours de son mandat. A mon avis le plus simple est d'élire ce nouveau membre du CA en précisant qu'il termine simplement le mandat en cours...rnrnPour ce qui est de porter à 15 l'effectif du CA en faisant élire éventuellemnt jusqu'à 3 nouveaux membres du CA ça risque de déséquilibrer et compliquer à terme la gestion du renouvellement du CA par tiers... Peut-être pourriez-vous convenir de tirer au sort leur affectation aux 3 dates des mandats des tiers ds membres actuels du CA ?rnrnA+