Validité d'une décharge de responsabilité

Bonjour,rnrnJe suis secrétaire d'une association qui organise des raids sportifs motorisés au Maroc.rnNous assurons la logistique de ces voyages sportifs et les adhérents avec lesquels nous voyageons souscrivent à une assurance civile et à une assurance pour leur véhicule personnel.rnEn cas d'accident ou de litige, quelle est la responsabilité de notre association et quelle valeur juridique peut avoir une décharge de responsabilité signée par les adhérents avant leur départ ?rnVous remerciant par avance,rnrnTrès cordialement,rnrnGaëlle xxxxx anonymisation

BONJOUR marque de politesse [smile4]rnS’exonérer de sa responsabilitérnrnIl arrive fréquemment que des associations fassent signer des décharges de responsabilité, pensant s'exonérer de celle-ci en cas d'incident. Ces clauses limitatives n'ont, le plus souvent, aucune validité sur le plan juridique. En effet, une association ne saurait se soustraire à ses obligations en matière de sécurité. De même, le fait d'être bénévole (tant comme éducateur que comme dirigeant) n'atténue pas la responsabilité, qu'elle soit civile ou pénale, en cas de fautes, imprudences ou négligences.

bonjourrnrnL'association organisatrice doit être assurée en responsabilité civile.rnrnToute clause vous exonérant serait considérée comme abusive et n'airait aucune valeur

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Cordialement\r\n\r\nIl ne suffit pas qu'une idée soit difficile à exprimer raisonnablement pour qu'elle soit moins bonne qu'une autre. de Louis Farigoule, dit Jules Romains