Bonjour et merci d'avance à ceux qui prendront le temps de me lire ou de m'aider.rnrnHier je roulais dans une rue relativement large, mais qui reste à une seule voie. Je précise que cette rue se divise en deux voies 100m plus loin, avec cette fois ci un marquage au sol.rnrnQuand j'ai voulu me garer sur ma droite, un véhicule a tenté de me doubler par la droite et je l'ai donc percuté.rnrnJ'ai appelé mon assurance qui me donne 100% des torts, est ce que quelqu'un pourrait me confirmer que c'est bien normal ?rnSachant que le véhicule me double par la droite, mais qu'en plus il le fait dans une rue avec une simple voie.rnrnMerci d'avance pour vos réponses.
Bonjour,rnImpossible de vous répondre sans savoir comment est rédigé le constat et particulièrement quelles cases ont été cochées.
http://imgur.com/a/81iiDrnrnNormalement en suivant ce lien on peut tomber sur le constat. Encore merci pour votre réponse rapide.rnrnNote : Le conducteur a refusé de cocher la case indiquant qu'il doublait, du coup je me suis dit que je l'indiquerais sur la suite du constat.
Bonjourrnrnau vu du constat votre responsabilité est bien engagée à 100%rnrn du coup je me suis dit que je l'indiquerais sur la suite du constat.mauvaise réflexion qui ne servira à rien, non mentionnée sur le constat signé des deux parties
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Cordialement\r\n\r\nIl ne suffit pas qu'une idée soit difficile à exprimer raisonnablement pour qu'elle soit moins bonne qu'une autre. de Louis Farigoule, dit Jules Romains
Merci pour cette réponse.rnrnDu coup le fait que l'autre véhicule double dans une voie unique et de plus par la droite en frôlant ou roulant sur le trottoir n'a aucune valeur ici ?
Bonjourrnrnseul est valable le constat signé par les deux parties
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Cordialement\r\n\r\nIl ne suffit pas qu'une idée soit difficile à exprimer raisonnablement pour qu'elle soit moins bonne qu'une autre. de Louis Farigoule, dit Jules Romains
Bjr,rnConstat sur le quel on lit:rn* véhicule "A" (@robot2000): vire à droite et prend un stationnementrn* véhicule "B": roule dans le même sens mais sur une file différente.rnLe véhicule "A" change donc de file sans s'assurer de pouvoir le faire et effectue donc une manœuvre de prise d'un stationnement en heurtant le véhicule "B".rnResponsabilité à 100%.rnCela me parait, en outre, conforme à la description des circonstances.
Cela me parait, en outre, conforme à la description des circonstances.rnSauf "véhicule "B": roule dans le même sens mais sur une file différente", car d'après robot2000, il n'y avait qu'une file sur cette route. Mais malheureusement, en signant le constat portant cette mention, il reconnait les faits...
Oui il n'y a qu'une seule file et du coup c'est facilement prouvable (j'avais pris une photo et la mairie peut apparemment attester que l'on est bien dans une simple file).rnrnMais si j'ai bien compris même en en apportant maintenant la preuve, cela ne pourrait pas aider mon cas et je reste en tort à 100% (même si encore une fois ca me parait un peu dingue comme situation)
J'ai cru lire qu'il n'y a qu'une seule file mais qui en fait se divise en 2 rapidement, de sorte que le véhicule "A" circulant à gauche, le véhicule "B" pouvait de bonne foi serrer à droite.rnEn ville c'est assez classique.
bonjourrnrnmême sans matérialisation au sol il vous appartenait de serrer votre droite
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Cordialement\r\n\r\nIl ne suffit pas qu'une idée soit difficile à exprimer raisonnablement pour qu'elle soit moins bonne qu'une autre. de Louis Farigoule, dit Jules Romains
bonsoir rnEt oui vous avez eu le malheur d'avoir un accident avec un personne qui savait remplir un constat pour vous donnez les torts rnrnDes amis vivent dans une rue ou ce genre d'accident est très fréquents , un riverain sais retrouver en tort pour les même raison que vous ,et à demander a son assurance comment il aurais du remplir le constat vu qu'il était mal remplie rnrnRéponse de l'assurance rnrnNe jamais signer un constat ou l'autre coche une crois avec laquelle vous n'êtes pas d'accort , ici la 9 , vous indiquer à la place de votre signature " refus de signer car mauvaise croix cocher par l'autre conducteur"rnrnEnsuite ne pas indiquer que vous tourniez à droite mais "manœuvrais pour stationner à droite" , rnNe jamais indiquer ne pas avoir vu l'autre véhicule ,c'est reconnaître (donc prendre les torts) ne pas avoir chercher a savoir si on étais en sécurité au moment de la manœuvre rnVous indiquiez simplement à la place " l'autre véhicule ma doubler par la droite sur ma Voie "rnrnLe dessin doit expliquer la situation , la voie unique (signaux routiez ) et le stationnement que vous souhaitiez prendre , la place des véhicules au moment du choc.rnrnN'ayant pas signer ce constat , vous prenez quand même le double , vous en refaite un ou vous renotez tous correctement avec les bonne case dans les deux colonne , vos observation les même logiquement , les info concernant l'autre conducteur (sans ces observation), vous faite correctement le dessin ou a coter de l'annotation de la voie unique vous rajouter "ci joins preuve " , vous signer .rnrnA la place de l'autre signature vous noter "refus de signer a fait un autre constat "rnrnVous envoyer les deux avec les preuves (photos , déclaration de la mairie ect), avec une lettre expliquant que suite à un accident (expliquer les circonstance rapidement ) vous n'avez pas pu rédiger un seul constat à cause d'un désaccord sur la présence ou non de deux file de circulation .Et vous indiquer que vous avez joins des preuves de vos dire .rnrnDans le pire des cas , deux constats avec des situations diffèrent , c'est 50/50 . rnMaintenant d'un coté vous avez un conducteur qui dit que vous avez changer de voie , et de l'autre vous prouvez vos dire comme quoi il ni y a qu'une seul voie , c'est 100% des tort pour l'autre (preuve que son constat comporte des erreurs )rnrnJe sais cela ne changera rien puisque que le constat a été signer avec les erreur mais on est censé apprendre des ces erreurs , donc c'est toujours bon de savoir ce que l'on aurais pu/du faire pour ne pas refaire les même erreursrnrnEt oui robot2000 c'est un peu dingue de ce retrouver en tort à la place d'un autre , mais vous n'êtes pas le premier et certainement pas le dernier .
Merci a tous pour vos réponses, en effet je vais laisser tomber meme si je trouve la situation un peu injuste (je voyais plutôt un 50-50 sur les torts)rnrnEt oui Tarajujo j'ai bien appris la leçon, la prochaine fois je ne signerais pas le constat sous la pression, ca m'évitera au moins ce genre de probleme. Ton retour était très instructif.
Certes instructif, mais ici on reste dans le cadre de conseils réguliers, on ne donne pas de truc pour éluder sa responsabilité ou un texte de loi.rnIl est manifeste que vous rouliez à gauche, dans une rue qui se subdivise, selon vos propos, en 2 voies à proximité et qui s'élargit déjà.rndu moins c'est ainsi qu'on interprète vos propos.
Certes instructif, mais ici on reste dans le cadre de conseils réguliers, on ne donne pas de truc pour éluder sa responsabilité ou un texte de loi. rnrnJustement ce n'est pas un truc pour éluder sa responsabilité , je l'informe simplement qu'il avait le Droit de na pas signer le constat , d'en refaire un qui correspond a la situation ( la voie unique même si elle est large et quelle ce divise plus loin, c'est une voie unique point).rnEt qu'en apportant des preuves de ce qu'il disais l'autre , qui lui à voulue éluder sa responsabilité dés le départ, ce retrouverais à 100% en tort.rnrn[barre] Apres oui tu peut refuser de signer en étant responsable à 100% et envoyer un autre constat ou tu indique ne pas l'être sans preuve a part les dire des conducteur ,sa finira en 50/50.[/barre] rnMéthode très discutable pas besoin de me le dire .rnrnMaintenant oui je suis d'accord que robot2000 à une part de responsabilité , car pour taper avec l'avant de son véhicule , en gros il était en travers de la route et il n'a pas suffisamment fait attention .rn Mais l'autre a lui aussi une part de responsabilité car il doublait par la droite . rnle 50/50 paraitrais légitime avec un constat bien rempli dés le départ
@Tarajujorn Apres oui tu peut refuser de signer en étant responsable à 100% et envoyer un autre constat ou tu indique ne pas l'être sans preuve a part les dire des conducteur ,sa finira en 50/50.[/barre] rnCroyez vous que l'adversaire va accepter de refaire un constat. Il serait bien naïfrnrnle constat signé des deux parties est clair. Rien ne précise que l'adversaire doublait par la droite. rnrnMême si la voie est large, non matérialisée au sol, Robot 2000 se devait de rouler sur sa droite, dixit le code de la route et de plus il change de direction pour prendre un stationnement.
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Cordialement\r\n\r\nIl ne suffit pas qu'une idée soit difficile à exprimer raisonnablement pour qu'elle soit moins bonne qu'une autre. de Louis Farigoule, dit Jules Romains
Même si la voie est large, non matérialisée au sol, Robot 2000 se devait de rouler sur sa droite, dixit le code de la route rnL'article du code en question :rn Article R412-9rnrn Modifié par DÉCRET n°2015-808 du 2 juillet 2015 - art. 3rnrnEn marche normale, tout conducteur doit maintenir son véhicule près du bord droit de la chaussée, autant que le lui permet l'état ou le profil de celle-ci.rnrnToutefois, un conducteur qui pénètre sur un carrefour à sens giratoire comportant plusieurs voies de circulation en vue d'emprunter une sortie située sur sa gauche par rapport à son axe d'entrée peut serrer à gauche.rnrnChaque manoeuvre de changement de voie à l'intérieur du carrefour à sens giratoire reste soumise aux règles de la priorité et doit être signalée aux autres conducteurs.rnrnUn conducteur de cycle peut s'éloigner du bord droit de la chaussée lorsqu'une trajectoire matérialisée pour les cycles, signalisée en application des dispositions de l'article R. 411-25, le permet.rnrnSur les voies où la vitesse maximale autorisée n'excède pas 50 km/ h, un conducteur de cycle peut s'écarter des véhicules en stationnement sur le bord droit de la chaussée, d'une distance nécessaire à sa sécurité.rnrnSous réserve des dispositions des quatrième et cinquième alinéas du présent article, le fait, pour tout conducteur, de ne pas maintenir, en marche normale, son véhicule près du bord droit de la chaussée est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la deuxième classe.rnrnLe fait, pour tout conducteur, de circuler, en marche normale, sur la partie gauche d'une chaussée à double sens de circulation est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.rnrnTout conducteur coupable de cette dernière infraction encourt également la peine complémentaire de suspension du permis de conduire pour une durée de trois ans au plus, cette suspension pouvant être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle.rnrnCette dernière contravention donne lieu de plein droit à la réduction de trois points du permis de conduire.rnrn
@ chaberrn @Tarajujo rnCitation :rnApres oui tu peut refuser de signer en étant responsable à 100% et envoyer un autre constat ou tu indique ne pas l'être sans preuve a part les dire des conducteur ,sa finira en 50/50.[/barre] rnrnCroyez vous que l'adversaire va accepter de refaire un constat. Il serait bien naïf rnrnle constat signé des deux parties est clair. Rien ne précise que l'adversaire doublait par la droite. rnrnMême si la voie est large, non matérialisée au sol, Robot 2000 se devait de rouler sur sa droite, dixit le code de la route et de plus il change de direction pour prendre un stationnement.rnrnOui le constat signé est clair personne ne dit le contraire Mais d'âpres l'auteur du sujet il comporte une erreur sur la présence de la double voie .rnJ'ai indiqué a l'auteur qu'il était dans son droit de ne pas signer un constat si l'adversaire ne remplissais pas correctement le constat , et qu'il avait le droit de faire un autre constat (non signé par l'autre ) en ajoutant les preuve de sa bonne fois . rnrnC'est bien gentil de lui dire que le constat le met en tort et qu'il aurait du tenir la droite .Mais je pense qu'il l'est tout autant de lui indiquer ce qu'il aurait pu faire , quand son adversaire a refuser de mentionner qu'il doublais et qu'il a indiquer une double file.rnrnmorobar m'a répondu que nous n'étions pas la pour donner des truc pour éluder ses responsabilité .je lui est répondu en deux parti rn- en disant que ce n'était pas un truc mais un droit , ta le droit de te défendre fasse a quelqu'un remplissant mal un constat ,tu ne doit pas tout accepter et signer un constat te mettant en cause si cela ne correspond pas à la réalité.rn- en disant que oui tu pouvais te servir de ce truc ,de ne pas signer et de faire un autre constat, pour éviter tes responsabilité (ou du moins les limiter 50/50 ), rnrnJe n'est jamais dit que le deuxième constat était rediriger signé par l'adversaire. Excuse moi si mon message te semble mal expliquer . Oui cela serais naïf de signer ce deuxième constat , tout aussi naïf que de signer un constat ou ton adversaire coche les mauvaises case comme ici (celons l'auteur )rnrnOui tu doit tenir ta droite mais si un conducteur ne le fais pas , cela ne donne pas le droit au véhicule qui le suit de doubler par la droite rnrnconcernant l'article Article R412-9 une question ? (ce n'est pas pour lancer un débat ,j'ai un doute sur l'interprétation )rnUn véhicule en train de manœuvrer telle que l'auteur (même si oui , vu les dégâts indiquer sur les véhicules, montre qu'il ce trouvais en travers de la chaussé , il s'y est probablement mal prit vu qu'un véhicule a pu s'engager entre lui et sa place ) est il considéré comme en marche normal ? rnaprès tout , tu manœuvre pour quitter la circulation donc la marche normal
Bonjour même soucis je roulais a 20 KLM car j allais rentre chez moi lorsque un véhicule me double par la droite et me percuté mon assurance a voulue me déclarer fautif ce qui est totalement absurde j'ai donc rectifier le constant aen prcissant que je n' avais pas encore tourne pas eue le temps ne vous laisse pas faire il est fautif d'après les gendarme si vous ne trouve pas de solution allé porter plainte cdt Julie
bonjourrnrnAvez-vous rédigé un constat amiable signé des deux parties?rnrnSi quelles sont les cases cochées et comment est établi le plan?
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Cordialement\r\n\r\nIl ne suffit pas qu'une idée soit difficile à exprimer raisonnablement pour qu'elle soit moins bonne qu'une autre. de Louis Farigoule, dit Jules Romains
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