Controle positif test alcolémie et thc

Bonjour,rnrnje viens vers vous car je suis très inquiète pour mon ami.rnEn effet, mi-juillet, au retour d'un festival, mon ami a été controlé positif à l'alcool, ce qui lui a couté 6 points de retrait (il pensait qu'il n'avait plus rien dans le sang, vu qu'il n'avait bu que la veille au soir)rnDe plus, samedi dernier, durant un controle de la circulation, un test salivaire a été effectué...rnEtant positif, mon ami a été conduit à l'hopital pour une prise de sang. Il est toujours en attente de résultats et donc d'un appel du gendarme!!rnCe n'est pas un fumeur régulier, mais avec la saison d'été et les sorties, il a fumé plusieurs joints pendant quelques semaines, et il le regrette fortement.rnAgé de 29 ans et étant ingénieur en informatique, mon ami, malgré ces deux dérapages, est un citoyen honnête et responsable, qui regrette fortement ce qu'il a fait!!rnPourriez vous me parler de cas similaires et des sanctions qui peuvent lui être appliquées?rnaidez moi s'il vous plait!!rncordialementrnrnmarion Dernière modification : 30/08/2011

Bonjour,rnrn1ère infraction : conduite sous alcool => 6 points en moinsrn2e infraction : conduite sous stupéfiants => 6 points en moins.rnConcluez de vous même ce que pourra être le sort de son permis ?rnrnVoyez les dossiers en en-tête de ce forum, un certain nombre d'entre-eux le concerne, puis revenez nous poser vos questions complémentaires, nous y répondrons volontiers.rnrnBonne lecture.

Donc il va aussi passer deux fois en justice. Qu'il prenne un avocatrnLe retrait des points qui va annuler son permis, c'est la sanction administrative. Il y a aussi la sanction pénalern- prison avec sursisrn- amendern- interdiction de passer son permis pendant x temps, voire interdiction de conduire pendant x années même un scooterrn- stage de sensibilisationrn- confiscation du véhicule rnle panel est large.

L'annulation du permis est une sanction prononcée par un juge, lorsque le nombre de points du permis est à zéro, c'est une invalidation du permis (sanction administrative) et non une annulation.rnvoir ce dossier : http://www.experatoo.com/obligations-administratives/permis-retention-suspension-annulation_22013_1.htmrnrnLa solution :rncomme le dit mimi, le conducteur va passer 2 fois devant le juge au Tribunal correctionnel. De ce fait, il aura bien 2 fois 6 points de retirés sur son permis mais ces 2 fois 6 points ne partiront pas le même jour donc, dès que la 1ère condamnation sera prononcée, il aura tout intérêt à payer rapidement l'amende prononcée par le juge et devra surveiller, sur internet, son solde de points. Lorsqu'il constatera que 6 points lui ont été retirés, et à condition de ne pas avoir été condamné par le juge à suivre une stage qui ne lui rapportera aucun point, il fera un stage le plus vite possible afin de récupérer (stage volontaire) ses 4 points et sauver son permis.rnrnSituation actuelle de ses points : 12 points sur 12rnretrait après 1ère condamnation : 6 points sur 12rnsolde après stage volontaire : 10 points sur 12rnretrait après 2e condamnation : 4 points sur 12rnrnOn voit, qu'en jouant sur les dates, le permis pourra être sauvé.

merci beaucoup pour vos réponses. rnrnCependant, mon ami ne va pas passer au tribunal pour les 6pts retirés pour l'alcool, car son taux était de 0,34. rnToutefois, il risque de passer au tribunal pour conduite sous stupéfiants...rnLe gendarme l'a appelé hier pour lui dire que les résultats de la prise de sang indiquent que le taux de THC n'est pas trop élevé, mais qu'il est convoqué pour le 10 septembre, afin que le gendarme puisse appeler le préfet et voir ce qui va en découler...rnOn sera donc si il va passer au tribunal ou non.rnSelon vous, a-t-il intéret à prendre un avocat?rnaura-t-il une visite médicale à faire?rnrnmerci encore pour vos conseils

Il n'y a pas de taux pour le THC, toute présence détectable constitue le délit.rnrnOh oui, il doit prendre un avocat : rouler en état d'ivresse puis se faire prendre en roulant sous l'emprise d'une drogue, l'indulgence risque d'être fortement absente dans l'esprit du juge (deux fois en moins de deux mois, on est dans le comportement habituel)

Merci à vous pour vos réponses, rnrnoui je me doute que la présence d'un avocat est nécessaire.rnrnToutefois, en ce qui concerne l'alcool, cela n'a pas été considéré comme un délit mais comme une infraction.Il avait arrêté de boire la veille et le controle a été effectué en début d'après midi, soit environ 10 heures après.rnrnIl ne reste plus qu'à attendre le 10, et attendre également que les 6 points pour l'alcool soient retirés afin de faire un stage, qui permettrai d'avoir 4 points au final

Toutefois, en ce qui concerne l'alcool, cela n'a pas été considéré comme un délit mais comme une infraction. je suis d'accord, mais quand le juge verra qu'un mois avant il a roulé en état d'ivresse, forcément, ça va jouer. rnLe délit est aussi une infraction pénale. Ce que vous vouliez dire "mais comme une contravention" :) (c'est juste un détail)rnrn l ne reste plus qu'à attendre le 10, et attendre également que les 6 points pour l'alcool soient retirés afin de faire un stage en sus de l'amende, possibilité de suspension du permis pour 3 ans.

:)rnrn oui je me suis mal exprimée...peut être dans l'espoir de minimiser les faits et surtout de me rassurer!rnrnMais vous avez raison cela restent des délits, punis par la loi.rnrnEt oui malheureusement la suspension peut aller jusqu'à 3 ans...Mais en attendant le jugement de la seconde affaire, autant prendre les devants et faire ce stage, vous ne croyez pas?rnrncordialement

bonjourrnrnLe conseil de Tisuisse est précieuxrnrnvotre ami a perdu 6 points suite au paiement de l'amende sanctionnant la conduite sous alcool.rnSon solde de point est donc de 6 points ( sauf autres contraventions entraînant retrait de point)rnBref votre ami doit vérifier son solde de point. si son solde est supérieur à 2 il se doit de passer un stage de récupération de point afin de sauvegarder son permis suite à sa potentielle condamnation pour conduite sous substances classées comme stupéfiant.rnrnConcernant les sanctions encourues pour cette infraction elles sont indiquées dans les post réalisés par Tisuisse. Bien évidemment au vu de la situation sociale décrite de votre ami à mon avis ce sera amende + suspension du permis pour 4 à 8 mois. rnrnL'assistance d'un avocat est toujours conseillé mais bien evidemment à un coût. Le bénéfice tiré en vaut-il le coût? la réponse appartient à votre ami.rnrnRestant à votre disposition