Bonjour,rnrnUn artisan chocolatier souhaite commercialiser ses produits via une enseigne hôtelière, avec pour conditions notables :rn- le respect de la marque, même si les deux enseignes peuvent apparaître conjointement ;rn- un prix de vente minimal équivalent à celui des boutiques situées dans le même secteur géographique (ville) ;rn- la pleine responsabilité de l'établissement hôtelier quant aux pertes (dépassement de la DLV) des produits commandés ;rn- la rémunération de l'enseigne hôtelière sous la forme d'un pourcentage des recettes.rn- la reconduction tacite du contrat tous les 3 ou 6 mois.rnrnJe cherche à établir le contrat liant ces deux parties. Quelqu'un dispose-t-il d'une trame me permettant de le réaliser ?rnrnMerci d'avance. Dernière modification : 09/06/2008
Bonjour.rnrnJe n'ai pas de trame ceci étant, c'est un contrat tout ce qu'il y a de plus classique..rnrnConcentrez vous sur l'établissement d'un plan logique du genre:rnrnI- Objet du contratrnII- Obligation des partiesrnIII- modalités de paiementrnIIII- responsabilité rnIIIII- reconduction du contrat
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Cordialement.
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