Bonjour,rnJe suis propriétaire d'un appartement au sein d'une petite copropriété. J'ai posé un brise-vue de couleur verte l'an dernier alors qu'aucun modèle n'était imposé par la copropriété. Quelques semaines plus tard, une couleur a été imposée en AG, à savoir le blanc. L'article voté dit simplement que "les brises-vues devront être de couleur blanche".rnMa question est la suivante : étant donné que je l'ai posé avant le vote, le syndic a-t-il le droit de me le faire retirer ou suis-je en droit de le conserver tel quel ?rnMerci de vos conseils.
bjr,rnaviez-vous une autorisation de l'a.g. pour poser votre brise-vue même sans précision de couleurs ?rnque dit votre règlement de copropriété sur ce sujet ?rnCDT
il n'y avait rien de précisé sur le règlement de copropriété (pas d'interdiction, pas de couleur particulière autorisée).rncdlt
Bonjour,rnrnAvez vous participé à l'AG qui a décidé que les brises vuedevaient être bancs ?rnPersonne n'a évoqué la vouleur du votre.rnLe plus simple est d'aller en discuter avec le conseil syndical.rnrnMichelrnLegalacte
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Michel\r\nwww.Legalacte.fr\r\nSite de téléchargement de documents juridiques
Vous deviez avoir l'autorisation préalable de la copropriété pour poser le brise-vue. La question s'est donc posée, l'AG a pris une décision de les accepter ET qu'ils soient blancs. Sauf accord amiable, vous devrez vous y conformer.