Bonjour rnNotre copropriété possède un passage cocher. La voute est constituée par deux immeubles juxtaposés A et B. rnLe RC précise le passage cocher partie communes bat A rien pour la construction. rnFaut il différencier les charges communes entre le passage cocher Bat A porte et sol et le bâti immeuble Bat A et B ou tous est a la charge du bât ArnrnCordialement
Bonjour,rnJe suppose que votre interrogation inique l'existence de syndicats secondaires, ou une répartition différenciée des tantièmes de charges.rnSI le passage est entièrement partie commune du BAT. A, Hé bien ceux du BAT. B n'y ont pas d'accès.rnPas de sous, pas de droits.
Merci rnIls utilisent le passage cocher pour se rendre aux boîtes aux lettres, poubelles et une porte acces cave de leur bâtiment rnEncore merci rnBien cordialement
Nouveau
Votre diagnostic juridique Gratuit avec un avocat près de chez vous pendant 20 minutes
Sans condition, ni obligation d'achat
ConsulterDevenez bénévole sur le forum et aidez nos visiteurs dans leurs problèmes juridiques
Devenir bénévoleCopyright 2026 Experatoo.com - Tous droits réservés