Bonjour,rnrnrnJe me permet de poster car j'ai un exercice en faire en droit des contrats je suis en 2 éme année mais j'ai du mal car aucune méthodologie n'a étè donné par mon profrnJe vous poste mon exercice et j'attend de vous des indicacations pour le résoudre, des aides, mais PAS de me le faire.rnrnje dois répondre a cette question:rnrnMr Schmidt achète chaque année, aux environs du 15 décembre, 150 dindes à M Ferme. M.Schmidt les vend dans sa boucherie durant les périodes des fetes de Noel. En décembre 2006, Mr Ferme a livré, comme chaque année; 150 dindes à M.Schmidt. Lorsque ce dernier a recu la facture il a refusé de payé.rnEn avait t il la possibilité ? rnrnPersonnelement je dirais oui car le silence ne vaut pas acceptation, c'est ce que j'ai compris.rnrnrnquestion 2) rnrnM. Daite est locataire et ne paie plus son loyer depuis quelques mois. Son propriéaire lui adresse une lettre par laquelle il l'informe de sa volonté d'effacer ces detes en lui accordant la remise de l'ensemble des loyers échus.rnM.Daite n'a pa répondu répondu à cette lettre. Pourra t il malgré tout en profiter de ses effets?rnrnJe pense que non, il ne pourra en profiter car le silence du locataire rendra l'offre nul.rnrnrnmerci de me donner vos avis, vos conseils.rntoutes aides est la bienvenue.rnrnJ Dernière modification : 07/10/2009
Bonjour smanou,rnrnVoici une des méthodes (il en existe plusieurs) pour résoudre un cas pratique : rnrnDe plus je vous conseille de suivre la méthode que votre enseignant vous donnera lors de la correction car chaque enseignant possède ses propres exigences.rnrnrn1ère étape qualification juridique des faits (offre de contrat, contrat de vente....)rnrn2ème étape énoncer le problème de droitrnrn3ème étape énoncer le principe + exceptions (seulement si elles s'appliquent au cas pratique, ne pas réciter son cours)rnrn4ème étape appliquer en l'espècernrnPS : pour vos cas pratique, il faut déterminer s'il y eu acceptation ou non. certes le silence ne vaut pas acceptation en l'absence de délai mais le fait de prendre livraison de la chose peut être considéré comme acceptation.rnrnBonne fin de journée.
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