Un proces en presence dun tiers qui desavoue

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On me fait un proces. Je recois donc lassignation. Lassignation dit en presence de Mme X.rnJappelle Mme X qui tombe des nues : elle netait pas au courant et elle nest pas daccord. Elle envoie un recommande AR a lavocat de la partie adverse avec copie a moi.rnLa question est : ceci justifie-t-il lannulation de la procedure ? Que disent les textes et concretement que dois-je faire ? Dernière modification : 16/01/2009

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Tisuisse Administrateur

Bonjour,rnrnUn bonjour en arrivant ! vous connaissez ?rnrnC'est un procès au civil ou au pénal ?

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BonjourrnrnIl s'agit d'un procès au civil.

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Tisuisse Administrateur

Un procès au civil, cetes, mais pourquoi ? quelle est cette affaire ? Si vous nous en disiez un peu plus, s'il vous plaît. Merci.

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BonjourrnJe suis éditeur.rnDeux personnes X et Y ont écrit un livre que j'ai publié. J'ai payé les droits de X qui avait fait sa part de travail. Je n'ai pas payé Y car j'estime qu'il n'a pas fait sa part de travail. A moi de présenter arguments et preuves devant le tribunal. C'est donc Y qui me fait un procès pour obtenir les droits qu'il prétend lui être dus.rnDonc Y m'envoie par huissier une assignation devant le tribunal d'instance "en présence de X".rnLa suite vous la connaissez : informé par moi X, qui n'était au courant de rien, a envoyé une lettre recommandée A/R à l'avocat de Y, avec copie à moi, pour protester.

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Tisuisse Administrateur

Puisqu'il y a procédure judiciaire, vous rappelez que le juge tranchera en son temps, et que vous, vous ne prenez aucune décision.