Clause de "propriété intellectuelle" dans les contrats

Bonjour,rnrnJe suis intervenu depuis une dixaine d'années comme formateur pour une grande entreprise internationale dans le domaine des systèmes d'information.rnrnJe suis propriétaire de certains des cours que j'ai dispensé pour cette entreprise: j'en ai inventé le concept, et créé le contenu.rnrnL'accord (informel) avec l'entreprise est qu'elle pouvait mettre ces cours à son catalogue, produire les supports papier nécessaires à leur dispense à condition d'avoir, moi, l'exclusivité de leur dispense ce sur quoi j'étais rétribué.rnNous avons fonctionné de cette manière toutes ces dernières années et ces cours ont été très appréciés par les clients de cette entreprise (à qui je les ai dispensé).rnrnCette entreprise a été récemment rachetée.rnLe service formation de la nouvelle entreprise demande à ses sous-traitants de signer un contrat afin de formaliser la relation.rnrnLe problème réside dans la clause "Propriété intellectuelle" de ce contrat qui stipule notamment:rnrn"Le Sous-traitant cède par les présentes gratuitement à tous droits, titres et intérêts et tous Droits de Propriété Intellectuelle qu’il pourrait détenir d’une quelconque manière sur les Services."rnrnMes questions:rn1) Cette clause est-elle juridiquement valable ? ne s'agit-il pas d'un abus ?rn2) Du fait qu'elle ne fait état d'aucun aspect temporel, peut-elle s'appliquer aux propriétés détenues par le sous-traitant avant la date de signature du contrat ?rnrnMerci de votre collaboration.rnrnCordialement, Dernière modification : 12/12/2008