Droit d'auteur concernant l'audiovisuel

Bonjour,rnrnEtant plutôt novice en la matière, et après plusieurs recherches infructueuses, j'aurai aimé avoir vos différents avis.rnrnAdmettons qu'une jeune PME textile décide d'utiliser une citation longue d'une dizaine de lignes tirée d'une oeuvre audiovisuelle datant de 1990. rnCette citation est utilisée dans le cadre du thème de sa collection de 200pièces. Elle apparaitra sur le site internet, ainsi que sur les labels et etiquettes des vêtements. rnrnSi cette entreprise souhaite effectivement utiliser une citation tirée de l'oeuvre audiovisuelle, quelles sont les démarches à effectuer? rnDoit elle obligatoirement payer des droit d'auteurs? rnQuelles sont les "règles" législatives concernant une telle utilisation?rn Est il possible d'estimer auparavant le montant de ses droits?rnrnVous l'aurez compris, je n'ai malheureusement pas trouvé d'indices et votre aide serait la bienvenue!rnrnMerci d'avance.

Bonsoir,rnEn attendant le passage du spécialiste de la question, quelques indications.rn quelles sont les démarches à effectuer?rnContacter le propriétaire des droits (en général l'auteur).rn Doit elle obligatoirement payer des droit d'auteurs? rnObligatoirement non, mais il y a de grandes chances.rn Quelles sont les "règles" législatives concernant une telle utilisation? rnCode de la propriété intellectuelle.rn Est il possible d'estimer auparavant le montant de ses droits? rnrnNon, c'est de la pure négociation.rnEntre un extrait d'une chanson des beatles et une des miennes il y a forcément un monde.

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Amicalement\r\nDe toutes façons je suis ataraxique.