Bonjour , bonsoir , rnJe suis nouveau sur ces forums jespere que je ne me trompe pas de forums sinon veuillez m en excusé !rnrnJe vient vous posé quelques question concernant une affaire de justice me concernant afin que quelqun m aide a differencié le bon et mauvais deroulement de procedure et surtout comment faire ! rn" Je me suis fait arretter par la police au volant de mon deux roues le 22 decembre 2014 a 20h00 Motif : conduite sous "l emprise" de stupefiant . rnSuite a ce controle j ai subit une imobilisation de mon vehicule puis j ai été emener au commissariat pour apres me re-dirigé ver un hopital (1h30) plus tard pour une prise de sang puis on ma laissé repartir chez moi.Au minimum 5 jours plus tard on me rappelle pour me rendre mon permis pour faute de resultat sanguin .15 jours plus tard on me re-convoque pour de nouveau, une rétention de mon permis de conduire suite aux resultats de la prise de sang qui c est averée "positive" ( 2ng/ls). rnOn me reprend donc mon permis de conduire en attendant ma convocation au tribunal "composition pénal" le 18 fevrier 2015 a 11h rnStipulant : rnQui déclare: rn- n avoir jammais été condamné rn- ne pas faire l objet de poursuite pénal rn- reconnaitre les faits sus-visés rnmeusure proposées: rn- versé 400 eur d amende au tresor publique dans un delai de 6 mois rn- remetre son permis de conduire pendant une durée de 3 mois . rnJ accepte les meusures proposées . rnLe jour meme , deux heure apres etre sortit du TGI le commissariat m apelle en me disant que la prefecture na recu aucun papier qui indiquait mes resultat sanguins et donc leur a donner pour ordre de me restitué mon permis de conduire , ce que l on ma obligé a faire j ai donc a ce moment la effectué un moi de rétention de permis (prouvable par ecrit ) rnJe recoit une convocation le 28 mai 2015 me demandant : rnDe venir muni de : rn- la presente convocation rn- du montant de l amende rn- du permis de conduire rn- de l arreté prefectorale de suspension de permis de conduire . rnPlusieurs details : rn1. rnLa prefecture a pourtant bien recu le dossier transmis par le quart judiciaire le jour de mon audition car j ai demander la copie les mails qui lui (quart judiciaire) a envoyer a la prefecture et le mail de la prefecture disant qu elle a bien recu le dossier et qu elle le traite dans les plus brefs delais . rn2. rnA ce jours (20 mai 2015) je n est AUCUNE nouvelle le la prefecture et donc de la decision administrative qui dans tout les cas ne remet pas en cause la decision penal au niveau du temp de ma retention de permis. rn3. rnOn ma informé (oralement) de test a passé pour recupéré mon permis a l issue de la fin de ma rétention mais je n ai aucun papiers. rnQue dois je faire ?! rnEst ce que la delegué du procureur doit prendre en compte le moi de rétention que j ai effectué obligatoirement ?A l issue de la fin de retention de mon permis si je n ai rien recu est ce que je doit faire un test pour recupérer mon permis alor que je n est aucune nouvelles de la prefecture ? rnCela fait des mois que je suis dans l attente je suis bloquer de tout les coté , il y a des erreurs de procédure depuis le debut mais je ne connait pas tout mon droit en la matiere ce qui n empeche que j assume mon erreur mais pas les erreurs administratives ou autres que je ne doit pas subir . rnA mon arrestation tel un bandit de grande envergure j ai subit un acharnement incroyable pour me poussé a la faute ,ce que je n ai biensure pas fait je suis toujour resté calme et poli. rnun petit exemple :on m accroche avec des menotte sur un banc avec une main de libre et on me demande de sortir ce que j ai des poches et etant sous le choc j en est oublier de sortir ma bombe lacrimogene que j ai gardé sur moi a tout moment meme allant a l hopital mais je m en suis seulment rendu compte en rentrant que je l avait oublier dans une petite poche de mon manteau on ne ma jammais palpé ou fouillé ... rnaidé moi s il vous plait :-/ ! rnMerci d avance au personnes qui me reponderont .
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