Bonjour,rnrnalcoolemie soufler =0.43 puis 30mn 0.38rnavec refut d'optempérerrnrnJe ne me suis pas arreté lorsque l agent a tendu la main, ensuite je me suis arreté dans un petit chemein, mais les gendarmes sont arrivés ..ils m'ont emmené au poste et apres le control , déposition..rnalcolémie + refut d'optempéré + conduite exessivernrn ensuite ils ont telephoner et je suis convoqué au tribunal grande instance le 07.02.11rn(ils m'ont dit qu'un avocat ne servirait a rien vu que j ai signé la déposition)rnrnQu'est ce que je risque, l'amende un retrai de permis , combien de point??rnMerci de votre réponse Dernière modification : 02/02/2011
Bonjour,rnrnConcernant les peines encourues pour les infractions retenues je vous laisse consulter internet, vous y trouverez tous les renseignements.rnrnVous risquez à l'évidence :rnUne peine de prison avec sursisrnune amende,rnune suspension du permis de conduirernune stage de sensibilisation.rnrnPour la perte des points et dans le cas où plusieurs infractions entraînant retrait de points sont commises simultanément, les retraits de points se cumulent dans la limite des deux tiers du nombre maximal de points, soit 8 points.rnrnCombien de points vous reste t-il ?rnEnfin, je pense que l'assistance d'un avocat serait judicieux et saura plaider les éléments favorables vous concernant permettant peut-être d'atténuer la sentence.rnrnBien à vous
Bonjour,rnrnInfo exactes mais cela ne touchera pas le nombre de points qui seront retirés puisque c'est hors compétence du tribunal.
Bonjour rn Donc à l heure d'aujourd'hui il me reste mes 12 points.rnrnC'est la première fois que je suis convoqué au tribunal , j ai peur d'avoir un retrait de permis trop important.rnrnEst ce que je peux demander une amende plus importante pour minimiser le retrait de permis?rnrnJe travail à 65 km de mon domicile est je n'ai aucune solution pas de train , ni de bus ! Je ne sais pas comment je vais faire.rnrnPour contacter un avocat il est peut être trop tard , car je suis convoqué lundi prochain.rnrnQuel sont les papiers que je dois prendre avec moi au tribunal.rnrnLes gendarmes ne m'ont pas laissé de copie de ma déposition. rnrnMerci pour vos réponses c'est sympatique.rnrnBonne soirée
Bonsoir,rnrnConvqué lundi prochain, vous avez largement le temps de prendre attache avec un avocat pour vous defendre.rnrnJecrains que si vous arrivez seul, vous ne soyez pas pate à argumenter pour obtenir un jugement de clémence.rnBien à vous
Bonjour rnrnJe suis convoqué au Tribunal de besancon (25 Doubs )rnrnConnaissez vous un avocat , ou alors ou dois je me renseigner ? rnrnMerci