je dois organiser un plan autour de la notion de bonne foi dans le contrat. plusieur choses me viennent à l'esprit mais je n'arrive pas à struturer .rnMerci de votre aide
Bonjour Milla,rnrnPourquoi ne pas envisager : I) La Bonne foi au Stade de la formation du contrat :rnrn A) les Hypothèsesrnrn B) Les sanctionsrnrnNullité, dommages et intérêts, lésionrnrnII)La Bonne foi au stade de l'exécution du contratrnrnrn A) Les hypothèsesrnrnrn B) Les sanctions :rnrn( résolutions, exception d'inexécution, dommages et intérêts).rnrnIl vous reste ensuite à remplirsi cela vous convient !!! Il est vrai que le sujet est vaste et a donné lieu me semble-t-il une thèse.rnrnBon courage !!rnrnENGrnhttp://consodroit.frrnBlog en droit de la consommation
Je me permets de rappeler qu'experatoo est un site d'aide aux personnes qui ont besoin de conseils juridiques et non un site d'aide aux étudiants en mal d'inspiration. ENG, c'est gentil d'aider cette personne, mais je pense qu'apporter une réponse toute faite n'aide pas franchement à la réflexion. rnrnJe clôture le post.
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Ps : Si vous avez la moindre question n'hésitez pas !
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