Projet de construction, puis je récupérer la tva?

Publié par

Bonjour,rnrnJe suis propriétaire d'une terrain et je souhaite construire un immeuble.rnJ'ai commencé les démarches admistratives au prés d'un architect et de la mairie.rnj'ai recu un devis de 1911000€ (303000 TVA inclus)rnvaleur du terrain 580000€ (non inclus dans le devis)rnestimation des ventes 2630000€rnma question est de savoir sous quel forme dois je monter mon projet?rnquel taxe dois je payer ? et puis je recupérer la TVA?rnon ma conseillait de faire une SARL et de vendre 3/4 des biens.rnFinalement es ce une affaire interessante?rnrnMerci d'avance de vos réponses.

Publié par

Bonjour , rnEn fait il s'agit d'une construction-vente.rnPlusieurs shémas sont possibles si vous n'êtes pas comptable vous allez au "casse pipe' et le fisc ne vous loupera pas car il y a des obligations déclaratives multiples .rnSi vous faites cela à titre individuel ( pourquoi pas) vous devrez faire un apport à votre activité du terrain pour pouvoir ensuite céder par millième les lots sol compris aux acquérreurs.rnLa cession à une socité que vous constitueriez aurait l'avantage que l'acquisition soit taxable à la TVA donc déductible pour l'opération comme toutes les TVA sur factures de travaux avec remboursement de crédit de TVA par le fisc bien avant les ventes dès lors qu'il n'y auarait pas d'opérations taxables , soit un réel gain de trésorerie .rnAu fur et à mesure des VEFA , la TVA collectée figurerait bien entendu sur CA3.rnIn fine , la TVA payée correspondrait en fait à la TVA sur la marge et cette dernière sous déduction des charges courantes sera votre bénéfice .rnrnSi vous vous sentez de force à gérer cela . Banco !

Publié par

Bonjour,rnrnMerci de vos réponses, cela maide beaucoup.rnrnCordialement.