Construction sur un terrain d une maison avec 2 appart /2 prorio

Bonjour,rnrnMa mère et moi avons décidé de construire sur mon terrain (ou g déjà ma maison principale)rnrnune maison d habitation avec 2 apparts rnrnlot1 un duplex pour elle à l'étagernlot2 un appart, ou dépendance ou local pro, non determiner encore pour ma part rn+ copropriété partagé pour les lieux de passage,parking et local poubelle.rnrnnous avons signé un contrat de construction collective (entre particuliers) indiquant :rnrn*2 maitres d ouvrage et moi comme maitre d'œuvre...rnrn*les lotsrnrn*un cout forfaitaire pour sa partie de la constructionrnenviron 60% du cout final (ferme et définitif)rnet tout le reste a ma charge ( 40% + terrain + "MO"avec un lot2 inferieur au lot 1)rnrn* il est aussi stipulé que je resterai le seul propriétaire de mon ancien terrain avec ma maison dessus rnLa nouvelle maison ayant un accès directe sur rue , il ni a pas de droit de passage éventuellement sur mon terrain.rnrnrnLes travaux ayant commencé et les liquidités ce fessant plus rare rnrnma mère demande un crédit un sa banque ( accord et simulation de principe fait il y a des mois) elle a les revenu nécessaire et une solide garantie foncièrernrnBref maintenant au moment de l émission de loffre la banque:rnrn refuse le credit sous pretexte quelle n est pas officiellement ou ne sera pas officiellement la propritaire du lot rnprestextant la loi du sol : si une maison est construit elle appartient forcement au propriétaire du terrain??? rnrnet demande qu on cède devant notaire le lot1 le bien qui n'est pas encore construit- achevé et refuse donc de faire l offrern( depuis quand signe t on une cession de propriété avant la vente-construction du bien et son financement ?)rnrnDu coup nous nous engageons à signons un avenant stipulant un engagement de cession du droit de la propriété en l'état futur d'achèvement du lot1 rnrnqui sera ratifié par notre notaire le jour de la fin des travaux comme un VEFA et du payementrn(chose que nous voulions d office faire pour éviter tout problème d'héritage ou de donation caché )rnrnmais la banque persiste et demande que l appartement soit VENDU, plus simple pour le eux. rnce qui impliquerait qu on paye une TVA à 20% + des droits en plus + voir un impôt sur les plus valus alors que la TVA a déjà était payé au entreprise ? rnrndu coup nous sommes bloqués plus de financement plus de travaux rnrnMerci de nous faire part de vos avis / des suggestions ? rnet de nous dire les frais a prévoir d'une cessation gratuite du lot1 que nous n avons pas payer ni construit pour nousrnMERCI

La cession gratuite ne sera pas acceptée par les impots. rnrnAmha, je dirais de monter une SCI puisque manifestement, vous allez louer.rnIncluez une clause de tontine (attribution hors succession au survivant des associés en cas de décès de l'autre), comme ça vous resterez propriétaire de tout et avoir une personne morale pour gérer tout ça est une bonne chose.rnrnVoyez avec la banque, s'ils accorderaient le pret à la SCI.

mais je peux céder quelque chose que je n ai pas construit ou payé?rnqui n'existe pas encore ? valeur donc 0 €?rnrnet qui pour moi ne n appartient pas? rnrncela fait bizarre, pour les impôts je cède quoi au final rnla totalité de son bien ? 60% comme pour une vente alors que payement pour cette acquisition / vente= 0 ?rnrnPour moi la cession et que je renonçais (hors héritage)à demande un jour cette propriété par droit du sol? rnrnmais l argent injecté par ma mère pour son habitation principale dedans ...rnest alors assimilé a une donation ?

Allez voir un notaire pour qu'il vous explique la SCI (votre mère aura des parts, donc elle ne donne rien, vous avez des parts, vous ne donnez rien, reste à déterminer le pourcentage de chacune) et vous donne d'autres solutions possibles.

Merci pour votre réponsernrndans ce cas la je suppose qu il ni a plus de pret a t% Zero possible rn et comment on c ce qui appartient a qui ? rnrnLe bâtiment crée : rnLot2 le mienrnpour moi c' une annexe , certainement un futur local prof, peut être ou pas une location, la question ne se pose pas vraiment encore rnrnpar contre le lot1 est clairement la futur et premier résidence principale de ma mère, elle voulait ce rapprocher de ces petits enfants et pour ces vieux jours (bon elle n a que 60 ans ) éviter la MDR le plus longtemps possible...rnrnLa tontine déshériterait mes héritiers et mon frère, Non?rnrnLa cession gratuite ne sera pas acceptée par les impôts.rn cela couterait combien ?rnrnpart de ma mère 15000 soit (125.000+25000 de TVA1 ) rn- le cout globale de la TVA dépenses? rnlors de la construction 160.000€ (dont 32k€ de TVA2) hors travaux (main oeuvre) que j'effectue moi même a auteur de 90k€ = rndu coup c les impôt qui ne doivent de l' argent LOL TVA2-TVA1 =7000€rncela payera les droit de mutation ...rnLe but du jeux n'était pas de faire des plus valus mais de construire a deux a moindre frais ....rnrnMais bon

Allez voir un notaire pour qu'il vous conseille