bjrrncontrôlé avec avis favorable sous reserve d'un regard fait depuis, la validité du contrôle était valable 8 ans. or mettant en vente la maison, le delai est ramené a 3ans.rnje fais donc controler par l'organisme habilité (SDEI) a nouveau ma fosse et la il me la dit non conforme en me soutenant que mes drins sont colmatés car un peu d'eau o regard.. or je n'ai aucun dysfonctionnement . mon sol est hyper argileux et avec la pente je pense que cela vient de là.rnpar quel organisme puis je faire une contre expertise?rnrncar je trouve quand meme cavalier que la SDEI (fournisseur de mon eau potable) soit l'organisme de contrôle pour les fosses. en effet pour la SDEI nous ne sommes pas des "bons" clients du fait que nous ne payons les taxes qu'a l'entree et non à la sortie.rnrnmerci de bien vouloir m'apporter une reponsernrncdt
Bonjour,rnEt la taxe SPANC qui la paie donc ?rnVous pouvez bien sur faire expertiser la fosse et son fonctionnement, mais cette expertise ne sera qu'indicative et non opposable à l'exploitant.rnVous devrez donc demander à ce moment, et en avançant les frais, une expertise judiciaire.
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Amicalement\r\nDe toutes façons je suis ataraxique.
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