Bonjour,rnmes parents possedent une parcelle de bois,le propriétaire d'une carriere souhaite exploiter le sol de cette parcelle. quelle sera la fiscalité des benéfices,sachant que mes parents sont agés,dois on créer une sci familiale?
BonjourrnLa pârcelle de bois dont vos parents sont propriétaires, appartient à qui ?rnVos parents en nom propre, à une société ou une entreprise individuelle ?rnSi elle appartient à vos parents en nom propre, il s'agit de la gestion patrimoniale dont de revenus fonciers.rnSi elle appartient à, une société ou fait partie de l'actif d'une entreprises, le régime fiscal sera celui de la société ou de l'entreprise.rnAvant d'envisager de faire une société même familiale, prévoyer les frais que cela entraîne (création de la société, transfert de propriété par notaire, ...).rnSalutations et à votre disposition.rnMichel
BonjourrnLa pârcelle de bois dont vos parents sont propriétaires, appartient à qui ?rnVos parents en nom propre, à une société ou une entreprise individuelle ?rnSi elle appartient à vos parents en nom propre, il s'agit de la gestion patrimoniale dont de revenus fonciers.rnSi elle appartient à, une société ou fait partie de l'actif d'une entreprises, le régime fiscal sera celui de la société ou de l'entreprise.rnAvant d'envisager de faire une société même familiale, prévoyer les frais que cela entraîne (création de la société, transfert de propriété par notaire, ...).rnSalutations et à votre disposition.rnMichel
actuellement,la parcelle appartient à mes parents ,c'est un heritage familial,et d'après le proprietaire de la carriere,le fruit de l'exploitation du sol represente environ 100000 euros
BonjourrnLa réponse vous a été donnée précedemment.rnIl s'agit d'une gestion patrimoniale, dont faisant partie des revenus fonciers.rnIl faudra utilisée l'imprimé 2044 et raccrocher ces revenus aux autres revenus du couple.rnIl n'est pas utile de créer une SARL même familiale pour éviter des frais inutile's.rnBonne chancernSalutationsrnMichel