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RESILIATION CLUB SPORT CURVES

Publié le 02/02/2013 Vu 1985 fois 0 Par mfrance89

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Publié par
mfrance89
6 messages
le 02/02/2013 à 20:41

bONJOURrnrnAYANT CONCLU UN CONTRAT POUR 1 AN AVEC CLUB DE SPORT CURVESrnCELUI CI EST IL SOUMIS A LA LOI CHATEL EN CE QUI CONCERNE LA RESILISATION n'ayant pas de conditions générales adjointes au contrat.rnMERCIrnCORDIALEMENT

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