Licenciement pour faute professionnelle

Bonjour,rnje vous ecris pour avoir un conseil sur un licenciement pour fauternla personne incriminée travaille dans la grande distribution rayon poissonnerie . le 24 /12 ( en plein rush )un client vient acheter des coquilles rnst jacques , trouvant que celles qui sont en rayon baillent un peu ,suivant son expression, et en ayant vu un sac de 30 ou 50 kg en reserve le matin en arrivant au boulot , elle va en chercher dans ce sac et les vend . malheureusement 1heure apres le client revient voir sa direction car les coquilles sont perimees .rnune autre employée a d'ailleurs fait la meme faute .rnla direction arrive s'en suis une mise a pied conservatoire immediate pour faute grave . elle est convoquée le 03/01/2012 pour un entretien pour licenciement . rnquelle est la procedure a suivre ? rnque faisait ce sac perimé dans la reserve ?rnpeut on lui mettre la faute sur le dos ?rnqui est le fautif ?rnquelle attitude adopter lors de l'entretien?rnrnmerci d'avance pour votre reponse et bonne fetes de fin d'année a vous

BonjourrnrnIl y avait une étiquette indiquant la date de péremption sur le sac de coquilles saint jacques?rnrnElles étaient conservées au frais température de moins de 6°?

__________________________
Il y a deux choses auxquelles il faut se faire sous peine de trouver la vie insupportable: ce sont les injures du temps et les injustices des hommes.\r\n Chamfort

je pense qu'il y avait une etiquette sur le sac en effet .rnelles etaient conservee en reserve refrigerée .

RebonjourrnrnLa date était périmée lorsque les coquilles saint jacques ont été vendues?rnrnL'étiquette a été conservée par l'employeur comme preuve de la faute professionnelle de la personne en cause?rnrnLa premier devoir d'un vendeur surtout en alimentation est de vérifier la date de péremption du produit.rnrnSi sur l'étiquette du sac des coquilles saint jacques l'étaiquette portait une date limite de consommation et que celle-ci était dépassée, la faute est évidente car si il y avait eu vérification par l'employé incriminé, la vente de ces coquilles n'aurait pas eu lieu.rnrnMaintenant, il faudra également trouver la personne responsable qui a gardé ces coquilles saint jacques périmées.rnrnLors de l'entretien préalable, la personne en cause sera obligatoirement assistée d'un conseiller. Il faudra que le conseiller demande à voir l'étiquette qui était sur le sac afin de vérifer la date de péremption et voir ainsi si elle était vraiment dépassée au moment de la vente.rnrnJe suppose qu'il y a un responsable du rayon poissonnerie-coquillage a-t-il bien fait son travail?rnrnIl a une personne chargée de vérifier les dates de péremption sur les marchandises en réserve, dans les chambres froides et les congélateurs?

__________________________
Il y a deux choses auxquelles il faut se faire sous peine de trouver la vie insupportable: ce sont les injures du temps et les injustices des hommes.\r\n Chamfort

desolé je ne reussi pas a joindre la personne en question qui elle aurait pu vous repondre plus precisement .rnle probleme est de savoir qui est en charge de declasser les produits perimesrnet que faisaient ils avec les produits non perimés .

Le principal est de savoir si il y a une étiquette qui a été conservée comme preuve contre la perqsonne mise en cause.rnrnPas d'étiquette pas de preuve formelle d'une erreur de vente d'un produit périmé.rnrnQuant est-il de l'autre personne qui a fait la même erreur?rnrnSi il y a une personne responsable de la vérification des stocks, il faudra la mettre en cause.

__________________________
Il y a deux choses auxquelles il faut se faire sous peine de trouver la vie insupportable: ce sont les injures du temps et les injustices des hommes.\r\n Chamfort

bonsoirrnmerci a woodman de son aidernrnje suis la personne concernée.rnquand jai pris 6 coquilles dans ce sac de mémoire je nai pas vu l etiquette sanitaire.rnetant donné quil y en avait sur le rayon je suppose que letiquette etait avec celle ci? donc je note bien pour mon entretien de mardi a voire létiquette sanitaire.rnrnla 2eme personne a avoir servi ces memes coquilles est toujours au magasin et na pas eu de mise a pied conservatoire!rnrnla chef de rayon me dit avoir eu un avertissement et sanction disciplinaire(dechu de son poste jimagine?rnrnERREUR oui de ma part davoir omis (surcharge de travail ce matin la sur le rayon) de regarder la date .rnrnce sac n avait quand meme rien a faire dans la chambre froide avec tous les autres coquillages de noel!!rnrnje lai dit a ma responsable qui ma repondu , débordée ce matin pas eu le temps de jeter la marchandise!!!rnrnje ne pense pas etre fautive a 100/100.rnjai fait une erreur ok je paie maisde la a etre licencier?????rnrnun delegué du personnel sera present avec moi mardi a lentretien.rnrnautre question , si je conteste suis je dans l obligation de signer un licenciement sil y a ????rnrnMERCI de vos reponses

Bonjour breiznatrnrnJ'espère que l'année 2012 ne sera pas celle de votre licenciement qui sil il avait lieu pour faute grave, ne pourrait être contesté que devant le Conseil des Prud'hommes.rnrnLors de l'entretien préalable, il vous faudra exiger l'étiquette saniitaire qu'obligatoirement votre employeur doit conserver pour la traçabilité en cas de recherches nécessaires faisant suite à des problèmes gastriques ou autres rencontrés par les clients après avoir mangé les produits de la mer.rnrnVous pourrez faire citer la seconde personne qui a servi les mêmes produits et n'a pas été sanctionnée pour ce fait.rnrnVous pourrez également invoquer pour le cas où il n'y auarit pas d'étiquette sanitaire à vous présenter, que vous faisiez confiance au responsable du rayon la sac se trouvant dans un endroit où ne devaient être entreposés que des aliments sains destinés à la vente.rnrnSurtout que le conseiller note tout et principalement le fait pour le cas où on ne vous la présenterait pas, l'absente de l'étiquette sanitaire indiquant la date de péremption des coquilles saint jacques.rnrnSelon une jurisprudence constante de la Chambre Sociale de la Cour de Cassation, en cas de doute, celui-ci doit profité au salarié.rnrnQue le conseiller pose également la question afin de savoir pourquoi la seconde personne qui a agi comme vous n'est pas sanctionnée?rnrnIl faudra aussi obtenir de votre responsable qu'elle vous mette par écrit sa réponse faite sur la présence du sac dans un endroit où il n'aurait pas dû être:rnrn" débordée ce matin, pas eu le temps de jeter la marchandise ".rnrnRevenez sur le forum après l'entretien préalable afin que nous puissions vous indiquer de quelle manière faire valoir vos droits et vous donner les textes à opposer à votre employeur en cas de licecniement pour faute grave.rnrnBonne journée et bon courage pour la suite

__________________________
Il y a deux choses auxquelles il faut se faire sous peine de trouver la vie insupportable: ce sont les injures du temps et les injustices des hommes.\r\n Chamfort

bonsoir patrnmerci de votre reponsernrnentretien dune demie heure ce matin avec le DRH et le directeur du magasin.rnjavais demandé a ce que le délégué du personnel soit present.rnrnje réponds dans l ordre a vos questions:rnrnj ai demandé a voire et meme si cetait possible avoir une photocopie de l etiquette sanitaire rnréponse de la direction: NON ca doit rester en notre possession!!!rnrnil ma juste dit que les coquilles étaient arrivées le jeudi matin.rnrn(a savoir que sur des coquillages vivants il ny a pas de date de limite de vente juste la date d expédition)rnrnla deuxieme personne qui a servie aussi ces memes coquilles est une personne du rayon traiteur qui etait venue nous donner un coup de main(elle a deja travaillé dans le poisson)rnrna ma question, pourquoi moi mme x jai une mise a pied conservatoire en vue dun licenciement et pas lautre personne la direction me repond:rn- elle a aussi eu une sanction, ptete pas la meme car vou,s vous etes professionnelle sur le rayon!)rnrnla responsable de rayon a aussi eu une santion disciplinaire ,je n en sait pas plus.rnaucune nouvelle de mes collegues de travail depuis !rnrnJAI Posé la question :sil il y avait eu controle des fraudes est ce moi qui était licencié????????REPONSE de la directionrnpour le moment on n a pas decidé si oui ou non licenciement.rnrnjai des doutes!!!rnrnjai bien insiste sur le fait que je n était pas a 100/100 responsable, que je ne meritait pas un licenciement, reponse de la direction:rn- notre decision nest pas prise pour le moment , nous allons delibéré et avons 48h pour cela .rnrnvous recevrez donc votre courrier jeudi par voie postale avec notre decisionrnrnvoila lentretien!rnje nen sais donc pas plus rnest ce quils savent eux meme deja sil vont me licencier et font les choses selon la procedure?rnrnjai bien insisté aussi sur le fait que depuis 3 ans dans lentreprise, je nai jamais eu aucun repproche sur mon travail par mes responsables.rnreponse de la direction: en 3 ans vous navez pas toujours ete sur le rayonrn(en effet jai eu des soucis de sante qui mont valu un arret d1 an)rnrnje lui ai repondu , je nai pas demandé a etre malade et ce nest pas en rapport avec ces coquillesrnrnil na su que repondre!!rnrnalors voila jattends encore avec la boule au ventre mon courrier.rnrnde toute facon , sil y a licenciement je nen resterai pas la rnsyndicat?Prudhomme?rnA VOIR les recours que je peux avoir apres pour la procedure??rnrnMERCI davance pour votre reponsernrnbonne soiree

BonjourrnrnJ'espère que le conseiller qui vous a assité à bien noter les réponses du directeur du magasin et du DRH.rnrnrnj'ai demandé a voire et meme si cetait possible avoir une photocopie de l etiquette sanitaire rnréponse de la direction: NON ca doit rester en notre possession!!! rnrnil ma juste dit que les coquilles étaient arrivées le jeudi matin. rnrnrnLa réponse, les coquilles sont arrivées jeudi 22/12 au matin.rnrnDès le samedi 24/12, elles étaient impropres à la consommation puisqu'un client les a ramenées.rnrnD'habitude vous les gardez combien de jours en vente après le jour de livraison?rnrnLe directeur a bien répondu qu'il n'y avait pas de date limite de vente pour un produit vivant.rnrnIl devra expliquer alors pourquoi deux jour après la livraison d'un produit vivant celui-ci était devenu impropre à la consommation.rnrnLe sac de coquilles saint jacques aurait-il été entreposé dans un endroit inaproprié à un moment donné qui aurait fait que le produit n'était plus consommable deux jours après avoir été livré?rnrnEn cas de licenciement pour faute grave, il faudra le contester devant le Conseil des Prud'hommes et faire convoqué le chef de rayon, votre collègue qui s'occupe du rayon traiteur et mis des coquilles en vente également, ainsi que le directeur du magasin et demander la production de l'étiquette qui était sur le sac.rnrnEn cas de liecnciement pour faute grave ou sérieuse, votre employeur à jusqu'au 2 février au plus tard pour envoyer la lettre de licenciement.rnrnDès que vous aurez un courrier de votre employeur en main, revenez sur le forum nous en indiquer le contenu, cela nous permettra de mieux vous renseigner sur vos droits.rnrnVous êtes dans la société depuis combien d'années?

__________________________
Il y a deux choses auxquelles il faut se faire sous peine de trouver la vie insupportable: ce sont les injures du temps et les injustices des hommes.\r\n Chamfort

bonjour;rnje me permet d'intervenir en tant que professionnel dans la poissonnerie.si j'ai bien suivi, les coquilles se trouvaient dans le frigo avec les autres produits entreposés destinés à la vente;hors un produit jugé "impropre à la consommation"doit être immédiatement retiré du dit frigo. la faute est ici.rnseul le "responsable de rayon" et donc du stock a cette responsabilité et non un employé commercial sauf s'il en a reçu l'ordre de son supérieur..rnje vous conseille de contacter au plus vite l'inspecteur du travail de votre secteur et les services vétérinaires qui seront à coup sur après intervention à l'entreprise déterminer les responsabilités de chacun.rnfaites connaitre ces intentions à vos employeurs; les grandes surfaces n'aiment pas voir intervenir ces gens dans leurs locaux, sachant que sur ces questions là ils sont seuls responsables juridiquement et non pas le vendeur.cela peu jouer dans leur décision avant de vous licencier.

bonsoir armorrnrnsuite des news:rnrncoup de tel de mon drh ce matin, me disant qu il etait a voir les horaires de la semaine prochaine avec ma responsable de rayon.rnrnque je prenne contact avec celle ci samdi matin pour savoir pour la semaine prochaine.rnrndonc revirement de situation je pensernje devrais a ce que jen ai deduis reprendre mon poste la semaine prochaine. :)rnrnjai contacter ma responsable qui ma juste dit que le drh lui avait dit de faire des horaires av moi meme sur le planning pour la semaine .rnrnje lui ai demande quelle decision avait été prise il ma dit rnvous verrez dans le courrier!!!rnil pensait me le donner en main propre a mon retour.rnrnje pense quils ont du reflechir oui a la situation, et que je ne lacherai pas le morceau, quelque part ils sont en tort, la responsable aussi alors pourquoi un licenciement envisagé envers moi!!!!rnrnje reprends espoirrnrnje viendrai vous tenir au courant de la suite ainsi que du courrier qui va m etre remis.

BonjourrnrnSi aucune sanction n'est prise, il devront vous payer vos jours de mise à pied.rnrnJe pense personnellement qu'il n'y aura pas de licenciement pour faute grave car à ce moment là il ne pouvait pas vous réintégrer.rnrnPeut être y aura-t-il simplement un avertissement ou une mise à pied disciplinaire.rnrnVous vérifierez dans le réglement intérieur qui doit être obligatoirement affiché et dans votre convention collective qu'elle est la durée maximum d'une mise à pied non conservatoire.rnrnVous allez reprendre votre poste, car vous n'avez pas a payé l'erreur commise par la personne responsable du rayon.rnrnrnJe le répète, si vous réintégrer votre poste, il n'y aura pas de licenciement pour faute grave.rnrnBon courage pour la suite, et à partir de maintenant si vous voyez un sac ou un paquet de produit alimentaire sans étiquette sanitaire indiquant la date de péremption, vous ne mettez pas le produit en vente.rnrnOn ne pourra pas vous reprocher de respecter à la lettre les règles de sécurités afférentes à la vente de produits alimentaires.

__________________________
Il y a deux choses auxquelles il faut se faire sous peine de trouver la vie insupportable: ce sont les injures du temps et les injustices des hommes.\r\n Chamfort

bien content , tout a l'air de rentrer dans l'ordre , j'espere simplement qu'ils ne vont pas essayer de te licencier pour un autre motif , sachant que sur le coup des coquilles ils ne sont pas vraiment clair . mais je suis sur que tout va bien se passer .rnde toute facon merci a tous pour vos precieux conseils et j'espere que breiznath n'esitera pas a vous recontacter pour d'autres eventuels tuyauxrnrnmerci et bonne année 2012 a tous

bonjourrnrnje viens de recevoir mon recommandé.rnobjet: mise a pied disciplinairernrnle courrier relate tout ce qui a pu etre dit a l entretien du 3 janvier.rn"rn....................que vous avez souligné lors de notre entretien que vous consideriez qu un licenciement serait une sanction lourde compte tenu que vous navez jamais eu de sanction precedemment.rnrnpour l ensemble de ces faits, nous avons decidé de vous infliger une mise a pied disciplianaire de 3 jours avec retenue correspondante au salaire.rnrncompte tenu de votre mise a pied conservatoire deja effectuée, cette mesure a deja été effectuée sur la période du 27 au 29 decembre inclus. rnrnces journees ont été retenues sur le bulletin de salaire de decembre.rnrnpour la periode a titre conservatoire du 30 et 31 decembre elle vous sera régularisée sur le bulletin de janvier 2012.(cela veut il dire que ces jours me seront rémunérés??????)rn(et mes journees de janvier a la maison depuis.. vont elle etre payées? DU 1 au 6 ? )rnrnnous souhaitons vivement que cette sanction vous fera prendre conscience de la necessité de modifier votre comportement et votre vigilance lors du service a la clientèle.rnrna l occasion de toute nouvelle faute , nous nous verrons contraints d envisager une sanction plus grave a votre encontre.rn"""""rnrnme voila soulagée rnj ai tel ma responsable comme mavait dit de faire le drh au tel jeudi matin.rnrnje reprends mon poste la semaine prochainernouffffffffffffffrnrnrnje remercie woodman, pat , armor:) pour vos conseils et aide

BonjourrnrnBon courage pour la reprise.rnrnVos journées du 30 et 31 décembre et de janvier vous seront obligatoirement payées.rnrnIls ont pris une sanction disciplinaire d'une mise à pied de 3 jours pour marquer le coup.rnrnLorsqu'ils vous ont indiqué que vous deviez prendre contact avec votre responsable pour le planning horaire, je présageais que vous ne seriez pas licencié car après une mise à pied conservatoire ils ne pouvaient vous licecncier que pour faute grave et en vous précisant au téléphone de prendre contact pour votre horaires, cela signifiait qu'ils n'envisageaient pas de vous licencier. En vous faisant reprendre, ils ne pouvaient plus invoquer la faute grave.rnrnDonc, maintenant à vous de faire attention à l'avenir qu'il y ait une étiquette sanitaire sur les sacs...rnrnBon Week End

__________________________
Il y a deux choses auxquelles il faut se faire sous peine de trouver la vie insupportable: ce sont les injures du temps et les injustices des hommes.\r\n Chamfort

et rebelotte................!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!! -(rnrnbonsoir rnrnreprise donc le mardi 10 janvier a 6h30.rnrnla malchance me poursuit ce nest pas possible!!!!rnrnle soir un client rammene du poisson sous vide préemballé en date du 7/01/2012.rnrnjai donc zappé cette barquette le matin en faisant le bac!!rnrnrésultat:rnrntoute lequipe a un avertissement nous sommes 4.rnrnsachant que cette barquette aurait du etre enleve du bac le 05/01/2012.rnrnmoi meme etais a lhopital le 6 et 7 janvier et le lundi 09 en repos!!rnrndonc tout le monde est passé faire les dates et personnes n a vu !!rnrnet il faut que ca tombe mardi le jour de ma reprisernun peu gros tout ca.rnrnje rajouterai :rndepuis mon retour, lambiance bizarre au travaille dans lequipe ou avec la responsable depuis lhistoire des coquilles!!!rnrnvendredi jai entendu en salle de pause que ma responsable a demmissionné et retourne juste adjointe ou vendeuse.rnrnune nouvelle responsable arrive en fevrier ou debut mars.rnrn(il a a une personne de trop sur le rayon???!!!!)rnrnvendredi convoque a 17h avec le drh.rnrnme parle de la date pas vu mardi qui etais depassée.rnjai dit que jetais absente le 5 le 6 ... et ne suis revenue que mardi alors que ENCORE UNE FOIS ce poisson aurait du etre enlever du bac depuis longtemps.rnrnet la !!!me rajouternnous ne pouvons continuer comme cela ensemble , je vous propose un licenciement a lamiable mme ...., vous aurez le droit au chomage, prime de licenciement....conges payes.....rnrnla je mecroule , me sens mal (je suis bipo il savent ma fragilité)rnrnje suis donc rentrée en vu mon doc .rnrnla en arret.rnrnrncest quand meme a se demander si c pas fait expres, il veulent que je parte ca cest clair!!!!!rnvu ma sante fragile , jai pas mal de rdvrnammenagement horaire au lieu de commencer a 5h je commence a 6h30 mini (vu avec medecine du travail).rnrntout ca doit deranger je pense !!!!!!!rnrnps: ma doc ma dit ten parler a la medecine du travail(qui est au courant de mes soucis de santé et qui a demandé a ce que je commence plus tard le matin)rnrnrnqu en pensez vous pat , si vous lisez?rnrnrnMERCI

salut rn je serais a ta place , j'accepterai le licenciement a l'amiable car dans tous les cas ils reussiront d'une facon ou d'une autre a te licencier .rns'ils te proposent licenciement a l'amiable avec prime de licenciement , conges payes et droit au chomage vas y . ils ne te le reproposeront pas et l'ambiance restera comme tu l'a trouvé en reprenant ton travail si ce n'est pas pire .rnrnbon courage

salutrnrnoui je sais , vu la tournure des choses et l ambiance , cest tres chaud!!! et ils trouveront toujours quelque chose c clairrnrnsuis allée voir un syndicat ce matin j y retourne demain pour fignoler un courrier que je vais leur envoyer en recommandé.rnrn(courrier tres bien tourné avec leur aide ) rnrnvoila les newsrnaffaire a suivre!

BonjourrnrnC'est la loi des séries, mais c'est quand même étrange...rnrnPersonnellement, je vous conseille de vous mettre en arrêt maladie (voir avec votre médecin traitant) et d'avoir un arrêt supérieur à 21 jours.rnrnAu visa de cette durée, l'examen médical de reprise à la médecine du travail sera obligatoire.rnrnVous pourrez donc expliquer votre situation au médecin du travail et de lui faire comprendre qu'il y a un harcèlement moral pernicieux de la part de la hiérarchie pour que vous partiez.rnrnIl pourra prononcer une inaptitude à tout poste dans l'entreprise pour mise en danger immédiat de votre santé.rnrnVotre employeur sera obligé de chercher à vous reclasser ailleurs que dans le magasin actuel et si il n'y a pas de clause de mobilité dans votre contrat de travail, vous serez en droit de refuser une affectation qui vous obligerait à faire un long déplacement.rnrnDevant votre refus, l'employeur n'aura pas d'autre solution que de vous licencier pour inaptitude.rnrnrnIl y a déjà eu des problèmes identiques dans le passé concernant les dates de péremption de produits qui seraitent restées en rayons alors que la date limite de consommation était dépassée?

__________________________
Il y a deux choses auxquelles il faut se faire sous peine de trouver la vie insupportable: ce sont les injures du temps et les injustices des hommes.\r\n Chamfort

bonjour patrnrnnon, jamais eu de problemes de dates avant!!? LA cest la serie , cest bizarre oui !rnrnje suis en arret jusqu a lundi et revois mon spécialiste qui me prolongera , rnla , insomnie , ca trotte, pas la grande forme avec tout ca.;rnrnrnmerci pour vos conseils precieux

Courage a toi mais quel monde de chien la grande distri des pseudo chefs qui passent leur vie en magasin pour trois franc six sous alors que leurs patrons roule en grosse caisses mais bon c est qd même désolant l etat d' esprit entre colegues trop de lèche cul pour un boulots d' abrutti sans cervelles debout avant les poules ;) courage qd même mais pensez a changer de Job les garennes !!

tinkiete jai change de taf depuis rnterminé la distri :)rnmerci

Bonjour breiznatrnrnVous aviez démissionné ou il y a eu licenciement suite à vos problèmes?

__________________________
Il y a deux choses auxquelles il faut se faire sous peine de trouver la vie insupportable: ce sont les injures du temps et les injustices des hommes.\r\n Chamfort

Et comme argument supplémentaire sache que une nouvelle réglementation oblige les poissonnerie a avoir des frigo sepparer pour les coquillages (température plus haute )et que par conséquent vu que les coquilles St. Jacques étaient ds la chambre froide a voir si au final ton magasin n était pas déjà en tord vis a vis de la réglementation sur les fameuse conservation produit ... En tout cas si il doit y avoir un procès demande a ton avocat de regarder cette nouvelle réglementation concernant les coquillage voilà bonne continuation ;)