Bonjour,rnj'ai besoin d'un conseil rnSuite à notre achat d'une maison nous quittons une locationrnEn gros cette location est au nom de mon conjoint depuis trois avant; rnAvant elle était à lui et son ex, son ex étant la petite fille de la propriétaire. rncelui-ci est partie il y a trois ans laissant tous sont bordel mais emportant tous se qui est bon; rnmaintenant au moment de notre départ elle veut tout récupérer alors qu'il y a eu une rupture de PACS et le partage a était fait;rnrnMais maintenant le propriétaire avait autorisé mon ami et son ex a mettre un poele a bois a leur frais rnil souhaite qu'on lui laisse l'installation et le poele gratuitement ou que l'on rematte tous en l'état. rnil faut savoir aussi qu'il ont mis un poele car la maison n'ai pas isolé avec des hauteur sous plafond de 2m80 et qu'avec le poele on arrive péniblement a avoir 18 degrès dans la grande pièce rnque peut on faire pour pouvoir garder nos bien ou alors avoir une compensation financière rnmerci de vos réponse
Bonsoir,rnrnQu'en rendez vous par poêle, ce n'est pas un insert dans une cheminée ?
non c une poele a bois avec un montage d'une cheminée double paroi
Bonjour,rnOn ne peut opérer une telle transformation qu'avec l'accord écrit du propriétaire.rnEn l'absence d'écrit il va falloir démontrer l'existance d'un accord.rnAvec l'accord prouvé, on peut emporter le poele. Sans accord c'est la remise en état qui guette ou la conervation des transformations selon le bon vouloir du bailleur.
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Amicalement\r\nDe toutes façons je suis ataraxique.
j'ai été confronté à un problème semblable et j'ai trouvé un article sur un site http://www.ohm-immobilier.frexpliquant justement comment s'y prendre dans ce cas là
Bonjour,rnrnCe n'est pas a cette argumentation que je pensais en demandant s'il s'agissait d'un insert ou d'une poêle. Il existe une règle de droit commun qui consiste a dire que si un élément est incorporé a l'immeuble, le meuble (poêle ou insert) devient immeuble donc appartiendra au propriétaire.rnrnDans votre cas pour l'utilisation du poêle vous avez aménagé une cheminée dans le mur, de fait vous ne pouvez retirer la poêle sans altérer l'esthétique de la pièce.rnrnLa jurisprudence s'est un peu assouplie sur cette notion et a considéré que le meuble que l'on décrivait comme immeuble par destination peut être retiré si et seulement si tout était remis en place comme a l'origine.rnrnEn d'autres termes si vous supprimez toute votre maçonnerie et que vous remettez les lieux en état vous pouvez emporter votre poêle.
Pour annelauredutreuil, merci de ne pas utiliser ce forum à des fins purement commerciales (publicité).
Bonjour Lag0,rnrnMerci pour cet avertissement, je suis atterré par ces personnes prêtes a tout pour passer leurs messages commerciaux.
merci pour vos reponse nous avons fait une demande pour tout enlever du coup le montant est résonnable et on ne perd pas 2000 euros au final; maintenant reste le probleme de l'ex.