Doutes conformité logement

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Bonjour,rnEtant en location dans une petite maison finie de renoverrndepuis mai 2012 date de notre arrivee, nous nous posonsrnla question de savoir si une VMC est obligatoire?rnAucunes pieces n a de grilles d aeration! Ni meme les wc!rnSur le plan électrique , y a t il une norme a respecteernsur le nombre de prises, interrupteurs etc?? Car il y en a rntres peu. rnJe pose la question par rapport a l aeration car nous ne rnpouvons rien laisser dans la salle de bain, tt moisi!rnEst ce que mon proprietaire dévait me fournir une DPE,?rnJe vous remercie pour vos reponses. Nous n en pouvonsrnplus. Mon epouse accouche dans 2 mois et nous pensonsrnque notre logement n est pas sain.rnD avance, merci. Patrice.

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Bonjour,rnNon la VMC n'est pas obligatoire. La ventilation peut être exercée par des moyens naturels, grille, passage sous les portes...rnLes textes sont des arrêtés des 24/03/82 et 28/10/83 fixant des flux de renouvellement minimum.rnThéoriquement si ce renouvellement n'est pas assuré, la maison n'est pas habitable.rnLa conformité électrique est une notion temporelle. Tant qu'aucune intervention lourde n'est effectuée sur l'installation électrique, il faut et il suffit que celle-ci soit conforme aux normes de son époque, sauf si la sécurité des usagers est en cause (absence de terre, non respect des volumes de sécurité dans les pièces d'eau..).rnPar ailleurs votre bailleur est bien tenu de vous fournir un DPE, mais ce document n'a qu'une valeur informative. En outre en matière de location aucune sanction n'est prévue pour la non fourniture de ce document pourtant obligatoire.

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Amicalement\r\nDe toutes façons je suis ataraxique.


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Merci Moisse. Il n y a vraiment aucunes normes concernantrnl'installation électrique? Cela me parait etrange. rnConcernant les m4 habitables nous avons egalement une pieces qui faitrn12 m4. Mais au point de vue hauteur de plafond cetternpiece ne doit faire que ......5 m4. Est elle comptee comme unernpiece habitable?

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Bonjour, il existe des normes électriques pour les nouvelles constructions. Elles sont très nombreuses et le mieux c'est de les consulter sur internet comme une prise pour 4 m2 dans la pièce principale et trois dans les chambres...., cordialement

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Cocotte merci. Est ce le cas pour une maison renovee?

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Lag0 Modérateur

Bonjour,rnComme vous l'a dit moisse, une installation électrique n'a pas à répondre aux dernières normes (et heureusement car sinon, il faudrait tout refaire chaque fois que la norme évolue), elle doit répondre aux normes en vigueur au moment de sa construction (ou grosse rénovation).rnEn revanche, elle ne doit pas présenter de dangers pour les utilisateurs, elle doit donc au moins avoir fait l'objet d'une mise en sécurité (adjonction d'un DDR 30mA, raccordement de la terre dans les pièces humides, salle d'eau et cuisine au minimum).

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Merci Lag. Il s agit quand meme d une grosse renovationrnCar une tres ancienne maison et un ancien garage. rnComment puis je voir si la terre est bien reliee dans la salle rnde bain et la cuisine?rnJe precise que AUCUN systeme de ventilation n est presentrndans la maison. Que ce soit grille ou VMC.

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Lag0 Modérateur

Je precise que AUCUN systeme de ventilation n est presentrndans la maison. Que ce soit grille ou VMC.rnIl y a bien des fenêtres qui s'ouvrent tout de même ?

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Oui il y a des fenetres lol. Mais aucuns systeme de rnventilation si tu n ouvre pas les fenêtres. ....