Demande de resnseignement concernant un blog

Bonjour, rnrnJe vous écris en vous demandant ce que je risque pour avoir mis une photo porno un peu trop comme dire "hard" sur un blog ?rnCe n'étais pas dans mon intention de choqué, je n'est pas fait exprès de mettre une photo hard sur mon blog.rnJe ne pensais pas que cela pourrais m'attirer des ennuis.rnrnCeux qui dirige le blog, m'ont dit que mon blog été désactivé et qu'il vont en informer le procureur de la république. rnJe leurs ais envoyer une lettre d'excuse par mail.rnrnQu'est ce que je risque ?rnrnJe vous remercie du temps que vous consacrerez à ce message.rnrnCordialement Dernière modification : 27/02/2011

merci de votre réponse, la photo de mon blog, ne respectait pas les conditions du blog, c'était une photo prise sur google images et elle mettait en scene un homme qui faisait un acte sexuel avec un autre homme tout deux majeur.rnOn voyait bien l'acte, mis en scenernrnsur ce type de blog, je ne pensais pas que cela était interdit.rnrnd blog comme celui la, y en a plein sur le net pourtant.

la loi française n'est pas violée puisqu'il s'agit de deux adultes consentants

je n'est pas fait exprès de mettre une photo hard sur mon blog. rnrnrnBen voyons...

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La justice est ce qui est établi et ainsi toutes nos lois établies seront nécessairement tenues pour justes sans être examinées, puisqu'elles sont établies...\r\nB. PASCAL

Ben voyons, d blog pornos, y en a plein sur le net, et je ne pensais pas que cela, le faite de mettre une petite photo de rien du tout choquerais d pauvres âmes sensibles.rnrnce que je veux dire, ce que deja, au lieu de critiquer, on balaie devant sa porte et ben voyons toi meme ^^.rnrng pas fer expres de mettre une photo qui peut choquer d povres ames sensibles, apres on peut dire, bien sur, ou ben voyons, ca ne me touche pas et legalement, j ai verifier, je ne risque rien du tout.rnrnalors ben voyons toi meme mdr

a loi française n'est pas violée puisqu'il s'agit de deux adultes consentants rncomme d'hab ... et la loi interdisant de laisser à la vue de mineur du matériel pornographique ? Si un mineur est tombé dessus, il peut y avoir condamnation en justice.

y a plusieurs blog, porno sur ce site, y en a d tas, je pe mm donner d liens,rns il existe, les proprio donnent leurs consentement car c eux ki le visitent et le valident, donc c pas pr cette raison.rnrnle mien préciser bien en grosse lettre BLOG INTERDIT AUX MINEURS, les autres blogs eux ne le préciser pas.rnet si ct pr cette raison, les proprio du site me l'aurait dit, mais la,je connais la raison, c pr une photo trop suggerer.

EFFECTIVEMENT marion soulève le problème des mineurs rnrnil faut mettre les formules légales habituelles pour être déchargé du risque des ordonnances de 1958 sur les mineurs avec engagement des individus d'être majeur pour regarderrnrnmais il n'y a pas en France de poursuite pour ce manque de formules ce qui n'est pas le cas actuellement aux USA

EFFECTIVEMENT marion soulève le problème des mineurs rnrnrnrnNon, c'est mimi qui soulève ce problème.

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La justice est ce qui est établi et ainsi toutes nos lois établies seront nécessairement tenues pour justes sans être examinées, puisqu'elles sont établies...\r\nB. PASCAL

il faut mettre les formules légales habituelles pour être déchargé du risque des ordonnances de 1958 sur les mineurs avec engagement des individus d'être majeur pour regarder rnça n'a aucune valeur. L'éditeur a une obligation de résultat concernant l'inaccessibilité aux mineurs.rnrn mais il n'y a pas en France de poursuite pour ce manque de formules rnPour l'instant. Il suffit qu'une seule personne porte plainternrn ce qui n'est pas le cas actuellement aux USA rnLe problème a été tranché, il y a des années par la Cour Suprême. Il a été jugé que le fait de demander les coordonnées de la CB prouve que la personne est majeure. C'est pour ça que la majorité des sites porno sur le territoire US demande le n° de CB même si le site est gratuit.rnIl n'y a pas de telle jurisprudence en France.

BONJOURrnrnje suis d'accord pour les USA c'était le sens de ma remarque, rnrnen France il n'est pas possible de demander une carte bancairernrnles banques refusent pour des questions de sécuritérnrntous les français n'en ont pas unernrnPour la France l'éditeur du blog a rajouté à sa protection en signalant au parquet, il a retiré la photo immédiatement c'est essentiel au sens de la jurisprudence de la Cour de Cassation du 17 février 2011. rnrnJe continue à penser que les tribunaux ne poursuivront pas cette affairernrnil n'y pas de poursuites quand les photos sont accompagnées des formules habituelles faute de loi spécifique sur les conditions d'exploitation d'un site porno comme un site de casino qui eux ont une loi assez dure.rnrnLe cas que nous avons tous oublié en cas de poursuites c'est le fait de la personne non consentante qui se retrouve dans une situation gênante sur le webrnrnc'est malheureusement ce type de chantage qu'une de mes clientes se trouve confrontée car son mari ne veut pas divorcer.

en France il n'est pas possible de demander une carte bancairernsi bien surrnrn les banques refusent pour des questions de sécurité bien sur que non, d'ailleurs les sites commerçant en ligne le font sans problèmernrn tous les français n'en ont pas unernLes américains non plus, si on veut accéder au site,rnrn Pour la France l'éditeur du blog a rajouté à sa protection en signalant au parquet, il a retiré la photo immédiatement c'est essentiel au sens de la jurisprudence de la Cour de Cassation du 17 février 2011.rnrnça ne joue pas dans les arrêts en question qui sont du civil et non du pénal et qui concerne la responsabilité de l'hébergeur au sens de la LCEN. Je parle d'un délit constitué par l'Article 227-24 du code pénal sur un site n'ayant pas le régime de responsabilité atténuée de l'hébergeur.rnrn Je continue à penser que les tribunaux ne poursuivront pas cette affaire rnSi une personne porte plainte avec constitution de partie civile, ils n'auront pas le choix. Les kiosques de journaux pensaient comme ça et ils ont bien été obligés de retirer de la vue du public tous les magazines porno à la couverture explicite.