Facture vétérinaire abusive

Bonjour,rnrnJe souhaiterai avoir une aide concernant un abus d'un vétérinaire.rnNous nourrissions un chat errant que les enfants avaient pris en affection.rnDernièrement, nous l'avons retrouvé malade (certainement empoisonné), nous l'avons emmené au vétérinaire qui l'a soigné et ce n'était pas donné ...rn10 jours après, une personne habitant à 500m de chez nous, l'a trouvé en mauvais état et l'a emmené au vétérinaire (un dimanche !!!). Il a été soigné et renvoyé dès le lendemain à la SPA. Nous n'avons pas été prévenu car pas réellement propriétaire du chat (il n'est pas pucé).rnNous avons eu connaissance 3 jours après qu'il avait été envoyé à la SPA. Devant les pleurs des enfants, nous avons "cédé" pour aller le chercher, ce qui a entrainé le "pucage" du chat qui est donc du coup maintenant à nous.rnDepuis, nous avons reçu la facture du vétérinaire pour le dimanche (150€).rnPouvons-nous la contester ? sachant que le chat n'était pas pucé à l'époque, et que nous ne l'avons pas emmené au vétérinaire ?rnJ'ai contacté le vétérinaire, mais il est de mauvaise fois ...rnrnMerci de vos réponses

Bonjour,rnVous lui demandez d'adresser sa facture à celui qui a commandé les soins.rnCet animal ne vous appartient que depuis sa prise en charge datée par la SPA.rnLe vétérinaire le sait bien puisqu'il a remis le chat à la SPA et non à votre famille.

Bonjour,rnC'est bien ce que je lui ai dit. Mais il ne veut rien entendre et me menace d'un recommandé avec contentieux...

Il est urgent de ne rien faire et d'attendre son contentieux qui ne surviendra jamais sauf un premier recommandé.rnA la première lettre recommandée, vous lui répondez ce que je vous ai indiqué.rnPas plus ni moins et pas autre chose.rnCar plus on en écrit, et plus on a des chances d'écrire une bêtise.

Merci pour vos conseils.rnSi ce courrier arrive, dois-je répondre en recommandé ou en courrier normal ?

En LR voire les deux.

merci.rnJe tiendrai informé de la suite ...

Bonjour,rnEt ça continue ... je viens de recevoir une facture de 200€ de la société ayant fait le transport à la SPArnJe suis désespéré et ne sais plus quoi faire ? La même réponse qu'avec la vétérinaire ?rnIls s'appuient sur le papier que j'ai signé à la SPA au moment où je l'ai récupéré ...rnMerci pour votre réponse.

bonjour,rnrn Ils s'appuient sur le papier que j'ai signé à la SPA au moment où je l'ai récupéré rnJusqu'ici, vous n'aviez pas parlé de ce papier que vous avez signé à la SPA mais qui change tout !rnVous devrez payer les deux factures.

C'est un document nommé "retour fourrière" où il est indiqué la date du pucage.rnEst-ce que cela peut prouver que je suis propriétaire que depuis cette date ?

bonjour,rnsi vous aviez déjà emmené ce chat chez le vétérinaire et que vous aviez déjà payé les soins, cela signifie que juridiquement vous en aviez la garde et que pour le vétérinaire vous en étiez le propriétaire, dans ces conditions, je comprends que le vétérinaire ayant reconnu votre chat, vus envoie la facture.rnje suppose que vous connaissez la personne qui a emmené ce chat chez le vétérinaire qui savait peut être que le chat vous appartenait et qui a peut dit au vétérinaire que vous payeriez la facture (gestion d'affaires).rnle vétérinaire doit être payé pour son travail, sa facture n'est pas abusive, vous voudriez que ce soit le vétérinaire qui la prenne en charge.rnil peut même réclamer le paiement conjointement à vous et à la personne qui lui amené le chat.rnsalutations

Bonjour,rnLa personne qui a trouvé le chat ne me connaissait pas.rnElle a appelé les pompiers qui ont appelé la société de transport qui l'a emmené au vétérinaire.rnD'où les 2 factures.rnLe problème est que je n'ai jamais demandé ces interventions ...rnComment peux t'il demander le paiement conjointement ?

Je maintiens ma position primitive, ces 2 factures ne vous incombent pas.rnVous êtes propriétaire par décision datée de la SPA.rnC'est suffisant pour repousser toute demande de paiement, même dans le cadre d'un quasi-contrat (gestion d'affaire) puisque l'affaire en question (le chat) ne vous appartenait pas.

comme c'est stefmimi, a emmené une première fois le chat chez le vétérinaire et a payé la facture, c'est une présomption que la chat leur appartenait.rnun animal est un meuble, en la matière possession vaut titre, donc le vétérinaire est fondé à croire que le propriétaire du chat était stefmimi.rnmorobar, il serait intéressant que vous indiquiez qui doit payer cette facture si ce n'est pas stefmimi.

Re,rnSI je comprends bien , vous portez secours à un chien blessé, et du coup vous devez rembourser les dégâts à la voiture qui l'a renversé ?rnPour moi c'est celui qui commande les soins qui assume leur paiement.rnComme il a été écrit, en matière de bien meuble, possession vaut propriété, et celui qui présente l'animal aux soins est censé être son propriétaire.

Bonjour,rnMerci pour vos réponses.rnJ'ai juste une précision qui "m'inquiète", c'est que le document de la SPA est un "retour fourrière". Est-ce que cela peut prouver une propriété antérieure à la date ?rnAussi, les personnes qui ont demandé les soins on fait appel aux pompiers dans un 1er temps, ils ne l'ont pas emmené directement au vétérinaire, d'où la facture de transport animalier ...rnCordialement,

Cela ne change rien, vous n'êtes pas plus propriétaire qu'eux.rnVeuillez vérifier que le document SPA ne soit pas un avis de restitution, mais bien un document vous confiant la garde d'un animal.

C'est indiqué "REPRIS FOURRIERE" et il y a indiqué dans la nature de sortie "RP". Retour propriétaire je suppose ...rnPuis plus bas, "l'animal ci-dessus vivra et sera visible chez ..."rnIl n'y a pas de terme "adoption"

Je ne sais pas quoi vous dire.rnJe n'ai jamais adopté via la SPA.rnMais si votre document ressemble à un acte de retrouvaille, vous ne pourrez échapper aux créanciers/.