Bonjour,rnrnJe viens de recevoir, ce 21/01/14, une amende pour excès de vitesse < 20 km/h, datant du 19/03/13, c'est à dire une infraction qui a eu lieu il y a 10 mois. Je ne sais pas qui conduisait ce jour là (ma femme, un de mes enfants ou moi). Ai-je un recours pour ne pas payer par rapport au délais de 10 mois ?rnrnMerci.
Bonjour,rnPas pour ce seul motif, la prescription des faits n'est pas acquise, en l'espèce 1 an.
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Amicalement\r\nDe toutes façons je suis ataraxique.
Merci Moisse,rnrnJe m'en doutais un peu, ras le bol de se faire prendre pour quelques km/h, l'ataraxie n'est pas pour moi.
Bonjour Alfred64,rnrnJe suppose que vous n'avez pas été intercepté.rnrnPour contester, vous avez un dossier qui explique comment faire. De plus, si vous pouvez arriver à prouver que ce jour là vous étiez ailleurs donc que vous ne pouviez pas vous être sur les lieux (au boulot, en réunion professionnelle à 300 km de là par exemple), vous demanderez à l'OMP le classement sans suite de ce PV (témoignage à l'appui) et, à défaut, être cité à comparaître devant la juridiction compétente afin d'y faire valoir vos arguments. Le juge ne pourra alors que vous relaxer.
Merci pour l'info Tisuisse,rnEffectevement, je covoiture et je passe à cet endroit 20 minutes plus tot, j'ai donc 2 temoins comme quoi que ce ne pouvait pas etre moi, mais je ne veux denoncer personne (surement un membre de ma famille qui conduisait). rnCordialementrnrnFred