Piéton renversé par accident.

Bonjour,rnrnJe vais vous exposer un souci qui me ronge depuis une semaine.rnrnMercredi soir, à 18 h 15, j'ai renversé un piéton que je n'avais absolument pas vu. J'étais dans des ralentissements de circulation, je faisais du 15 km/h maximum. Une voiture en face (avec les nouveau phares au xénon) m'a totalement ébloui. Cette voiture passée, je vois un piéton juste devant moi, premier réflexe : je pile en essayant d'éviter le piéton, malheureusement trop tard.rnrnJ'appelle les pompiers, des personnes m'aident à déplacer la personne qui est restée consciente tout le temps. Elle avait un peu mal à une épaule et avait une bosse sur le front. Les gendarmes arrivent, discutent avec la dame, puis les pompiers arrivent et les gendarmes me questionnent.rnrnJe téléphone au mari de la personne renversée. Bilan fracture de l'épaule (comme quoi à 15 km/h on fait beaucoup de dégâts), elle est donc opérée le lendemain matin.rnrnSuite à cela, je téléphone aux gendarmes pour savoir ce qu'il fallait faire. Là, les gendarmes me disent : un simple constat amiable suffira, à notre niveau on ne fera pas de constat de gendarmerie. D'accord, donc je téléphone au mari qui me dit qu'il veut bien le remplir avec moi. rnLe constat rempli, je vais le déposer auprès de mon assureur qui m'explique les démarches sur d'éventuelles poursuites.rnrnLes gendarmes m'appellent par la suite car la dame voulait porter plainte, ils lui ont alors dit que vu qu'un constat amiable avait été rempli, une plainte n'était pas nécessaire et donc je suis reparti car pas de plainte déposée.rnrnAux dernière nouvelles, la dame allait mieux.rnrnBien j'en arrive a mes questions:rn- Est ce que quelque chose a été mal fait ?rn- Est ce que la personne peut porter plainte ?rn- Dans le cas d'une éventuelle plainte, qu'est ce que je risque ?rnrnJe rappelle que j'ai un casier vierge, pas d'alcool, pas de drogue, pas d'excès de vitesse.rnrnJe vous remercie d'avoir prit la patience de me lire. Dernière modification : 05/01/2012

La victime peut déposer plainte à tout moment.rnSi l'arrêt d'activité est supérieur à 3 mois il y aura dépot de plainte d'office.rnrnAvec à la clé amende et retrait de permis

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Cordialement\r\n\r\nIl ne suffit pas qu'une idée soit difficile à exprimer raisonnablement pour qu'elle soit moins bonne qu'une autre. de Louis Farigoule, dit Jules Romains

Bonsoir,rnrnLe fait de déposer plainte n'implique pas pour autant des poursuites, le dossier peut être classé sans suite si la faute commise n'est pas caractérisée .rnrnEtonnant que les gendarmes n'aient pas rédigé de proces verbal d'accident donc peu de risques d'être poursuivi !rnrnEffectivement la victime peut toujours déposer plainte mais quel est l'intérêt puisque ses dommages seront pris en charge par votre assureur !rnrnIl n'y a pas de raison de vous inquiéter.rnrnCordialement.

bonsoir, j'irais plutot dans le sens de mon confrere Chaber, excuse moi Matrixor rien de personnel, mais passage piéton, victime protégé, peut etre hyper protégée sic'est une personne âgée, si elle porte plainte ça ira au minimum devant le Tribunal de police tout dépendra de l'ITT, donc prudence (malus, suspension peut etre retrait du permis, retrait de point c'est sur, amendes, etc.), attention aux dires des gendarmes (ils ne sont en aucun maitre de la suite de la procédure, c'est le Ministère public qui décide)n en toute modestie et objectivité, cordialement

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DORANGEON.OVER-BLOG.COM

BonjourrnrnJe recherche des réponses à mon pb sur le net mais pas de cas similaire (exactement) au mien. rn rnJ'ai eu un accident de moto en juillet. Je rentrais du boulot le matin (je bosse de nuit) et j'ai renversé un pieton sur un passage pieton. Je suis en tord je sais. rn rnJe voyais le gars de loin qui ne traversait pas, j'ai bien rétrogradé et ralentis et je l'ai fauché. Je n'ai pu l'éviter.rn rnJe roulais à 50. L'enquête l'a déterminé ac les distances de ripage. rn rnMoi j'ai bien sur été éjectée, entorses genou poignet et des grosses contusions : resultat AT, kiné.rn rnLe gars a eu 3 fractures. rn rnTres traumatisant pour moi, j'en fais encore des cauchemars. En plus la presse radio et papier n'a pas été clémente : petit village, ancien gendarme, bref la totale !! rn rnJ'ai eu une attestation comme quoi je roulais prudemment. Je n'avais pas d'alcool, je ne suis pas jeune permis, premier accident donc bcp de choses en ma faveur qd meme. rn rnLe monsieur a eu ITT de plus de 3 mois. rnIl a porté plainte. rnJ'ai fait ma déposition. Reponse de l'assurance. rn rnJe dois à priori passer en correctionnel ??? ms qd ??? rnJE risque quoi sachant qu'il y a du corporel (civil) et une infraction (penal) ??? rnune grosse amende ? j'ai lu 45 000 e, prison et retrait de permis ??? rn rnmerci de m'éclairer !!! je suis super mal !!!! merci

bonjourrnrnvotre responsabilité est totalement engagéernrnpour les dommages corporels de votre adversaire, votre assurance doit prendre en charge intégralement selon la loi Badinter.rnrnPour le pénal, je ne suis pas juge mais les éléments que vous apportez vous seront favorables pour une atténuation de votre peine sur le retrait de permis et l'amende.rnrnLa prison: très rarement sauf alcootest largement positif, délit fuite, vitesse excessive ou récidivernrnl'amende maximum très rarement appliquér

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Cordialement\r\n\r\nIl ne suffit pas qu'une idée soit difficile à exprimer raisonnablement pour qu'elle soit moins bonne qu'une autre. de Louis Farigoule, dit Jules Romains

Bonjour,rnrnj'ai renversé une petite fille de 4 an et demi en dehors des passages cloutés, qui traversait la rue soudainement pour rejoindre son père en face de la rue, sachant qu'elle était avec sa mère juste en face. je roulait à 30 km/h, l'impact étais inevitable.rnLes pompiers ont enmené la petite à l'hopital pour des radios, et la mère ma rapeller dans la journée pour me dire que la petite n'avait rien.rnQuand à moi, j'ai été auditonné par la police avec test stup et alcoolémie et ils ont rédigés un procès verbale, qu'ils ont transmis à mon assurance ainsi q'un tripticata.rn3 semaines plus tard, j'apprends que les parents attendent l'evolution de la petite pour voir s'ils allaitent porter plaintes, car apparement elle ressent des douleurs au bassin. rnQuestion : qu'elle serait la suite logique des evenements s'il s'averé que les parents decident de porter plainte, sachant que tout les elements prouvent que je ne suis pas responsable ? et qu'est ce que je risque ? merci de vos réponses

bonjourrnrnSi les parents désirent porter plainte vous ne pouvez les empêcher. Ce sera toujours du pénal.rnrnSur le plan civil la fillette sera indemnisée par votre assureur au titre de la loi Badinter

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Bonjour,rnMerci pour votre réponsernrnquel est le risque encouru sur le plan pénal ?

bonjourrnrnsi vous étiez poursuivi sur le plan pénal il conviendrait de prévenir immédiatement votre assureur pour être représenté par un avocat.rnrnLes sanctions encourues sont différentes selon les tribunaux; amende, suspension permis

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bonjourrndésolé de vous déranger. mais la situation de la petite fille de 4 ans m'a choqué la petite fille de 4 ans traverse seule la route. certes elle aurait pu échappé a sa mère mais il y une grosse inattention au niveau de la mère. Ne devrait-il pas y avoir un loi qui mette en tort aussi le parent?rnrnrnj'aurais aimé avoir des renseignements sur une situation. voila il y a deux ans j'allais en boite avec trois amis (pas d'alcool, pas de drogue, ni fatigué) à la fin d'un virage a 80° dont je roule a 70 km/h (limitation de vitesse 90km/h) j'ai un vieil homme qui traverse la route avec son vélo sans lumière ni gilet. j'ai pilé, ce qui n'a pas suffit; donc j'ai du me dévier complètement sur la voie de gauche. rnrnje suis très heureux d'avoir eu ce réflexe mais en même temps je me demande ce qui ce serait passé (au niveau pénal) si j'avais eu un véhicule en face? et si je n'avais pas eu se réflexe et que je l'aurais percuté.rnrnqu'es-ce qui ce serait passé? je suis jeune conducteur à l'époque j'étais vraiment novice. rnrncordialement

bonjourrnrnil n'y a aucun dérangement pour vous répondre.rnrnTout accident corporel fait l'objet d'un constat de police qui rapporte les circonstances, les lieux, le point de choc.rnrnVous comprendrez aisément que les réponses apportées ne peuvent être que générales sans avoir connaissance du constat.rnrnUne petite part de responsabilité pourrait éventuellement être retenue pour les parents.rnrnPour votre cas, la réponse est identique.rnrnIl sera toujours retenu la non-maîtrise du véhicule,(en vous déportant sur la gauche ou en heurtant le piéton) coups et blessures involontaires (entraînant une ITT inférieure ou supérieure à 3 mois), sur le plan pénal. rnrnDans le cas de la fillette, comme pour le votre, les assureurs automobiles doivent indemniser intégralement les victimes de tous leurs préjudices

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D'après mon assurance, je n'aurais pas forcement du malus.rnDès lors ou je ma responsabilité n'est pas engagé.rnIls m'ont demandé ma version des faits avec shema et un gestionnaire va me repondre prochainement et me transmettre le Pv.rnDonc theoriquement pas de malus, de plus les parents n'auraient pas l'intention de porter plaintes.rnCe qui m'inquiete C'est plus au niveau de la procedure, car dans tout cas de figure, l'automobiliste à toujours tort face à un pieton et cela quelque soit le cas de figure, et qui plus est censé avoir la maîtrise de son vehicule.rnLes Lois du code la route ne sont pas toujours bien faites, car avec toute la volonté du monde l'accident était inevitable, même les parents et la police l'ont reconnu.

bonjour barbabouillernrn D'après mon assurance, je n'aurais pas forcement du malus.rnDès lors ou je ma responsabilité n'est pas engagé.rnIls m'ont demandé ma version des faits avec shema et un gestionnaire va me repondre prochainement et me transmettre le Pv. sans avoir lecture des PV de police je ne m'avancerais pasrnrnSi aucune responsabilité n'est retenue le malus ne sera pas appliqué, mais la victime sera indemniséernrn Les Lois du code la route ne sont pas toujours bien faites, car avec toute la volonté du monde l'accident était inevitable, même les parents et la police l'ont reconnu.ajoutez la jurisprudence de la Cour de cassation.

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Pensez-vous que si je parvenais à obtenir un ecrit des parents de la victime,rncela pourrais jouer en ma faveur par rapport à la procedure en cours ainsi que mon assurance ?rnrnMerci

bonjourrnQuel écrit? un constat de police a été dressé

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Effectivement, mais il me semblerait que le fait d'obtenir des temoignages pourrait s'averer interessant pour ma defense.

Bonjourrnrnseuls seront retenus les témoignages reçus par la police et qui figureront dans le constat.

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Bonsoir, je vous explique la situation.rnDimanche soir, veille de jour férié, nous sommes dans un bar avec des amis. Nous sommes venus a plusieurs voitures. Cependant, mon copain, devenu sam pour la soirée, a arrêté de boire bien 1h30 avant l'heure présumée de départ (sachant qu'il n'avait pas non plus enquillé les verres, il avait du en boire 2 ou 3 grand maxi), d'autant plus qu'on était garé a un bon quart d'heure de marche. Sauf qu'au court de la soirée, un ami a nous, qui devait rentré en vélo, est tombé raide mort d'alcool, tremblant, nauséeux, bref, mauvais état.rnMon copain a décidé d'aller chercher la voiture, déposer le malade chez ses parents, et venir nous chercher après. Il est parti a pied chercher sa voiture, et sur le chemin du retour, il a percuté quelqu'un. Les circonstances sont telles qu'en tournant dans une ruelle, un homme en état d'ébriété faisait l'idiot sur une barrière et est tombé à l'instant même où mon copain passait, il n'aurait pas pu le voir juste avant sa chute. Mon copain a immédiatement appelé les pompiers ainsi que la police. La victime était plus ou moins inconsciente (elle grognait mais bon, elle ne s'est pas relevé et ne réagissait pas non plus). L'ami de la victime l'a déplacé aussi malgré que mon copain lui ai déconseillé de le faire. Quand mon copain a fait les test alcoolémie, il avait 0.5 (en air expiré). Il a fait 16h de garde à vue. La victime, elle, était sous stupéfiants et alcool a O,8 (en air expiré) 8h après l'accident.rnLe pronostique vital de la victime a été engagé le matin même, et a été stabilisé dans l'après midi, depuis, il en est au même point, c'est a dire, dans le coma.rnMon copain a eu un retrait de permis de 4 mois "pour le moment", ce que nous comprenons sans broncher. Que ça se soit passé ou non, dans tous les cas, il avait conduit en étant au dessus de la limite d'alcool, donc il n'y pas de soucis pour ça.rnCe que nous avons du mal à éclaircir, c'est que risque t-il ?rnIl était inconnu des services de police, pas une seule amende, rien. La reconstitution faite avec la police, et les témoignages montrent bien que l'accident était inévitable. Cependant, le taux d'alcool est suffisamment élevé pour que se soit un délit.rnrnPlusieurs cas de figures se proposent :rnrnLa Victime décède (ce dont, même pour la santé morale de mon copain, je ne souhaite pas, il ne tient déjà pas le coup...), que se passera t-il ? rnrnEt si la victime se réveille :rnrn- Elle se souvient de l'accidentrnrna) Elle décide de porter plainte, que risque t-il ?rnb) Elle ne porte pas plainte, l'histoire se termine comme ça ?rnrn- Elle ne se souvient pas :rnrnQue risque t'il ?rnrnDésolée de ces questions bien précises, mais nous essayons d'imaginer tous les cas de figures. Pendant sa garde a vue, il s'est vu en prison, il a vu sa vie en l'air, il s'est vu tué quelqu'un. Toutes ces choses sans réponses. rnNous savons bien que ça prendra des mois entiers et long, et il aura surement récupéré son permis entre temps. Mais nous sommes en projets bébé, projets maison, et nous avons peur de se lancer si nous ne sommes pas surs qu'il soit encore "libre" dans un an.rnEn espérant avoir un minimum de réponses a nos questions...rnMerci d'avance ! =/

bonjour,rn Il était inconnu des services de police, pas une seule amende, rien. rnce n'est pas une excuse, mais un casier vierge est toujours préférable.rn La Victime décède (ce dont, même pour la santé morale de mon copain, je ne souhaite pas, il ne tient déjà pas le coup...), que se passera t-il ?rnDépôt de plainte d'office par le procureur pour homicide involontaire en plus du délitrn Et si la victime se réveille :rnrn- Elle se souvient de l'accidentrnrna) Elle décide de porter plainte, que risque t-il ? [/citationrnPlainte pour blessures involontaires ayant entraîné un arrêt d'activité. Si l'arrêt est supérieur à 3 mois, il y aura dépôt de plainte automatique. rn - Elle ne se souvient pas rnil sera considéré une ITT supérieure à 3 mois, donc dépôt de plainte d'officernrnVotre ami, hors la répression pour le délit, risque amende et retrait permis supplémentaire .rnrnceci sous réserve du constat de police qui pourra déterminer les responsabilités.rnrnrn]

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bonjour,rnvoila ma situation, en rentrant du travail a 21h35 j'ai tapé un jeune garçon a sa jambe droite qui a traversé la route en courant hors passage piéton.je ne roulais pas très vite environ 40km et j'ai freiné mais je n'ai pas pu l'éviter.rnJe me suis arrêtée pour savoir comment cela allait, il a dit que ca allait et s'est éloigné en boitant un peu.rncomme il s'est éloigné je suis partie mais je ne sais pas si j'ai bien fait? Que peut-il m'arriver si il a quelque chose de cassé? Peut-il y avoir délit de fuite?rnrnMerci d'avance de me répondre

bonjourrnrnIl n'y a pas délit de fuite puisque vous vous êtes arrêtée

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Bonjour j'aimerai etre conseiller sur un evenement passé. je ne suis absolument pas a pleindre, c'est la personne que j'ai renverser qui l'est. mon histoire est la suivante je suis actuellement etudiant salarie, un matin d'hiver je me leve de chez une amie chez qui j'ai passé la nuit (dans une residance) et descend a ma voiture a 7h. je demarre et gratte mon par brise de mon cote gauche, laissan la partie droite givree... je fait marche arriere et prend le virage a droit a 2 m de la place de parking. malheureusement pour la personne agee qui se trouvait etre a l'endroit de ce virage au moment ou je suis arrive a 10km/h. je n'ai donc rien vu dans ce virage a droite car mon parbrise n'etait pas degivree de ce cote. rnrnj'ai donc tapper la personne et probablement roule sur celle ci, mais je n'ai rien entendu car j'avais la clim au maximum... une temoin est alors venu a ma voiture 10m plus loin car je m'etait arrete pour ouvrir le portail. elle m'a donc prevenu et nous sommes imediatement aller lui porter secours. la dame agee a eu 1 mois d'hospitalisation avec de la chirurgie reparatrice du visage et une cote et un poigne casse. je ne souhaite absolument pas demander ce qu'il peut m'arriver car seule cette personne en decidera et je pense qu'elle aura raison dans toutes les eventuelles demarches. rnle soucis est que je suis assuré tout risque et que mon assurance viens de m'envoyer un courrier en me demandant des explications, en me disant que le fait que la voiture etait givree demontre que j'ai dormis sur place et non au lieu de garage noté dans le contrat. cela demontre je pense un debut de volonte de la part de mon assurance de ne pas prendre en charge la partie financiere de la personne accidentee, du moins je pense. qu'en pensez vous et est ce normal et legale de recevoir un courrier tel que sui ci me demande d'apporter de plus ample informations sur la nuit anterieure a l'evenement?

bonjour val85000rnrnA la souscription, il est fait obligation de déclarer le lieu habituel de garage qui déterminera une zone d'assurance plus ou moins chère.rnrnIl y 2 jours, j'ai trouvé la question ci-dessous:rn"ce sinistre est arrivé en dehors de ma résidence principale mais dans ma maison de vacance donc il me retire dejà 7000 eur sous prétexte que j'aurais du assurer mon véhicule dans le 34 en plus du 89".rnrnFaut-il en conclure que les assureurs font excès de zèle pour ne pas payer ou imposer une règle proportionnelle?rnrnLes conditions générales ne font pas obligation de déclarer où vous passez la nuit, un week-end, ou vos vacances. rnrnIl appartient à l'assureur de démontrer qu'il y a fausse déclaration à la souscription

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Bonjour,rnhier je sortais d'un stationnement d'un centre de sport,la main gauche sur le volant ,la main droite sur le siège passager et je recules en fixant la vitre arrière ,j'ai à peine fait un mètre,que j'ai senti une secousse.Une personne âgée était à terre,elle n'était pas dans mon champ de vision donc elle avait heurté sur le côté de la voiture(phare gauche roue gauche),je n'ai pas vue sa tête,ni son regard pour que je puisse la laisser passer ,du coup elle ne m'avait pas vu arriver.Je n'ai rien ,ma voiture non plus.Je l'ai aidée à se relever,elle saignait du nez ,j'ai demandé au magasin d'à côté d'appeler les secours et je l'ai aidée à se soignée ,j'ai attendu les pompiers et la police et ils me disent de faire un constat à l'amiable.J'ai ses coordonnées ,elle a juste une fracture du nez donc hôpital.qu'est ce qui va m'arriver maintenant? rnmerci de vos réponses