Clause bénéficiaire Assurance Vie - Notion de représentation

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Bonjour,rnrnJe suis marié et j’ai deux fils, Eric et Paul :rnrnEric est marié sans contrat de mariage et a un fils Jean.rnPaul est marié sous le régime de la séparation des biens et a une fille Marie.rnrnMa clause bénéficiaire désigne « mes enfants Eric et Paul par parts égales, vivants ou représentés »rnrnLors de mon décès :rnrn- a/ Si Eric est prédécédé : sa part ira-t-elle bien à 100% à son fils Jean ?rn- b/ Si Eric et son fils Jean sont prédécédés, leur part ira-t-elle bien à mon autre fils Paul ?rnrnDans le même espritrnrn- a/ Si Paul est prédécédé : sa part ira-t-elle bien à 100% à sa fille Marie ?rn- b/ Si Paul et sa fille Marie sont prédécédés, leur part ira-t-elle bien à mon autre fils Eric ?rnrnMerci de vos réponses à ces 4 cas de figure

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Tisuisse Administrateur

Bonjour,rnrnC'est un devoir de cours de droit privé ?rnrnVous transformez vos questions en affirmation et vous avez les réponses directement.

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Merci.. du coup j'ai 20/20... coolrnrnBon week end

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chaber Superviseur

bonjourrnrna: OK vu adjonction "représenté"rnrnb: pour moi c'est OKrnrnJ'ose espérer que vous avez complété "à défaut mes ayants droits ou mes héritiers"

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Cordialement\r\n\r\nIl ne suffit pas qu'une idée soit difficile à exprimer raisonnablement pour qu'elle soit moins bonne qu'une autre. de Louis Farigoule, dit Jules Romains


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"à défaut mes ayants droits ou mes héritiers"rnrnOui mercirnrnJe noterai bien sûr aussi les lieux et dates de naissance de chacun et lieu de résidence actuels (couramment demandés...) sur la clause retenue ...rnrnBon week end

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BonjourrnLa mention "à défaut" pourrait faire l'objet d'une thèse ,!

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chaber Superviseur

@Pragmarnrn La mention "à défaut" pourrait faire l'objet d'une thèse ,!si vous avez du temps à perdre pour une clause classique des assurances Vie.rnrnPrésentez nous votre thèse .rnrn Je noterai bien sûr aussi les lieux et dates de naissance de chacun et lieu de résidence actuels (couramment demandés...) sur la clause retenue ... ce n'est pas indispensable, sauf dans le cas où l'assuré veut favoriser un bénéficiaire par rapport à l'autre

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Cordialement\r\n\r\nIl ne suffit pas qu'une idée soit difficile à exprimer raisonnablement pour qu'elle soit moins bonne qu'une autre. de Louis Farigoule, dit Jules Romains


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Je vois que vous de goûtez par trop l'humour ou la boutade, cher Chaber!rnCeci pour souligner l'importance juridique et fiscale d'une préposition et d'un môt.

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chaber Superviseur

@PragmarnrnPour étayer votre thèse: "à défaut" est le terme employé par les assureurs dans la clause classique Bénéficiairesrn Vous pouvez désigner plusieurs bénéficiaires conjointement (« mon conjoint et mes enfants nés ou à naître » ou « mes père et mère ») ou successivement (« mon conjoint, à défaut, mes enfants nés ou à naître, vivants ou représentés, à défaut mes héritiers »).rnrnEn savoir plus : https://www.generali.fr/dossier/clause-beneficiaire-assurance-vie/rnDécouvrez notre compte Twitter @GeneralifrancernrnrnJ'attends avec impatience votre thèse (une copie double suffira) pour la noter

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Cordialement\r\n\r\nIl ne suffit pas qu'une idée soit difficile à exprimer raisonnablement pour qu'elle soit moins bonne qu'une autre. de Louis Farigoule, dit Jules Romains


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Du classique, effectivement, outre son utilité transgénérationnelle, plus pointue, mais c'est un autre sujet.