Divorce remariage héritage droit du demi-frère

Bonjour, excusez moi par avance pour les fautes...rnJ'ai une question, j'ai en ma possession une donation, la donation de la maison de mes parents.rnrnAfin de vous expliqué mon papa et ma maman ont acheté en commun une maison il ya longtemps. Ils ont eu 2 enfants ensemble moi et mon frère. Ils ont divorcé ,ils sont ensuite passé devant le notaire pour faire la donation donc moi et mon frère avons chacun 50%. Ma mère à laissé la vivre mon père dans cette maison pour m’élevai cependant mon père n'a pas racheté la part de ma mère il n'a aucun papier. par la suite ma mère c'est ensuite remarié et à fait un enfant qui est donc devenu notre demi-frère.rnLa seul chose que je sais c'est que mon père à continuer de payer la maison de son coté.Je n'ai pas le contrat de divorce je sais juste apparemment que mon père à la jouissance de la maison et à l'usufruit (terme que je ne comprends pas).Je sais également que mon papa n'a jamais demandé de pension à ma mère.rnMon papa me soutiens que ce demi frère ne peux pas prétendre à une part sur la maison.rnSur la donation il y'a écrit que nous mon père donne sa part a moi et mon frère avec notre nom et prénom en majuscule à hauteur de 50% chacun avec le montant de la maison estimé à l'époque.rnrnJ'aimerai savoir si à la mort de mon papa ce demi frère peux prétendre à avoir une part de la maison? rnrnMon père me soutiens que non du fait que le notaire lui aurai dit que vu que ce demi-frère n'était pas née il à le droit à rien.rnrnPar avance merci si je reçois une réponse.rnCordialement.

Bonjour,rnCet enfant reste héritier de sa mère.

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Amicalement\r\nDe toutes façons je suis ataraxique.

Hello slevin,rnrnVotre mere ne peut donner ou redonner la meme chose deux fois.rnApres la premiere donation, il ne reste que l'usufruit a partager si elle l'a gardé. Sinon un seul cas permet de remettre en cause une donation c'est l'ingratitude notoire..= par ex si vous refusiez d'aider votre mère en cas de besoin.rnSi vous étiez mineurs au moment du divorce vous devez savoir ce qu'il en était de votre garde.rnVous devez avoir (et sinon votre notaire ) un exemplaire de l'acte de donation précisant les conditions et réserves s'il y en a .

Cet enfant reste héritier de sa mère.rnrnBonjour moisse,rnSi j'ai bien compris la situation qui n'est pas très claire, les parents ont fait donation de la maison à slevin 18 et à son frère avec peut-être une réserve d'usufruit (du moins pour le père).rnLa mère n'est alors plus propriétaire de cette maison. Donc son enfant né postérieurement à cette donation ne devrait pas pouvoir revendiquer la moindre part de cette maison.

Bonjour Lag0,rnOn ne sait pas trop de type de donation, mais quoiqu'il en soit la valeur sera certainement rapportée à la masse.

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il serait bien surprenant qu'un 3e enfant d'un 2e lit ait plus de droits que les 2 premiers..si le 3e herite du 1er lit les 2 premiers doivent pouvoir pretendre a une part du 2e lit!!rnavouez que vous imaginez la une situation assez cocasse pour les notaires qui n'ont pas la vie simple avec les recomposés, les pacses depacses etc...+ les bios et les pas bios!!

il serait bien surprenant qu'un 3e enfant d'un 2e lit ait plus de droits que les 2 premiers..si le 3e herite du 1er lit les 2 premiers doivent pouvoir pretendre a une part du 2e lit!! rnBonjour Jibi7,rnOn n'hérite pas d'un lit, mais d'une personne. Donc quelque soit le nombre de "lits", les enfants sont héritiers de leur mère et de leur père.rnDans le cas présent, les 3 enfants sont héritiers à égalité de leur mère.rnLa seule chose qui me semble intervenir ici c'est que la mère a fait donation de cette maison à ses 2 premiers enfants avant la naissance du 3ème. En théorie, puisqu'elle n'était plus propriétaire lorsque l'enfant est né, celui-ci ne devrait pas pouvoir prétendre à une part de la maison. Mais j'avoue ne pas être sur à 100% qu'il ne pourrait pas demander à réintégrer les donations dans la succession de sa mère, comme le dit moisse.

Lagornquand une personne est en communauté de biens avec une autre c'est la propriété indivise commune du couple = lit ..rnqui est en question.rnOn peut aisement traduire que si la decision de donner a été faite avant le divorce les biens de la mere n'étaient pas des biens personnels .rnréintégrer des donations equivaudrait quasiment a les annuler . Je rappelle qu'au moment d'une donation c'est la valeur du bien , l'age des donateurs qui sont pris en compte au niveau fiscal.rnles réintégrer au deces de la mère equivaudrait a revaloriser des biens , et les frais , deduire les recompenses etc..et considérer les 2 aines comme des receleurs involontaires ..!!rnun bon proverbe français dit donner c'est donner reprendre c'est voler il doit avoir son equivalent dans le code civil!

Pour la donation, je me réfère à :rn"mon papa et ma maman ont acheté en commun une maison il ya longtemps. Ils ont eu 2 enfants ensemble moi et mon frère. Ils ont divorcé ,ils sont ensuite passé devant le notaire pour faire la donation donc moi et mon frère avons chacun 50%."rnDonc à priori, il y a eu dissolution de la communauté puis ensuite la donation de chacun des parents au profit des enfants. A la dissolution, chaque parent a récupéré en bien propre 50% de la maison, et ils ont chacun donné ces 50% à leurs 2 enfants.rnrnEnsuite, pour ce qui est de la réintégration de la donation dans la succession, c'est une chose qui se fait dans certaines conditions. Je suis dans le doute dans la situation actuelle...