Bonjour,rnrnMes parents ont réalisé une donation entre vifs en avancement d'hoierie aux 3 héritiés légaux avec chacun 1/3 des parts et maintien de l'usufruit pour les donateurs jusqu'à leur mort.rnrnUn des 2 donataires est décédé. rnLe 2ème donataire a réalisé un testament favorisant un des 3 héritiés en lui donnant toute sa quotité disponible - dont une propritété à son nom - qui faisait partie de la donation. rnrnEst-il normal de rediviser la donation de cette proprité en quatre part pour calculer la quotité disponible pour l'héritier favorisé?rnrnMerci d'avance pour votre réponse,
exemple simplisternrnun couple possède trois maisons et trois enfants rnrnmonsieur donne la moitié de chaque maison à chaque enfant avec réserve d'usufruitrnmadame donne la moitié de chaque maison à chaque enfant avec réserve d'usufruitrnrnmonsieur décède sans testament ... rien ne change sauf paiement des droits de succession et soultes sur les valeur respectives de nu-propriété rnmaison A valeur 120 000 euros patrimoine transmis 60 000 euros rnmaison B valeur 100 000 euros patrimoine transmis 50 000 eurosrnmaison C valeur 80 000 euros patrimoine transmis 40 000 eurosrnsoulte A = - 10 000 euros, rnsoulte B = 0 euros, rnSoulte C = - 10 000 euros, rnrnmadame décède avec testament donnant quotité disponible rnquotité disponible (60 000+ 50 000+40 000 + avoir bancaires )/4rnrnrnconclusion: c'est l'ensemble du patrimoine qu'il faut diviser par 4rnrnje vous laisse poursuivre les calculs
Bonjour,rnrnMerci de votre réponse. rnDans l'exemple que vous indiquez, j'imagine que les 3 maisons sont en patrimoine commun?rnrnDans mon cas, une des propriétés est au nom de de madame qui a réalisé le testament. Or, la donation entre vifs a été effectuée de commun accord entre les deux parties avant cela. rnrnSi l'on suppose que la maison C est au nom de madame, doit-on prendre 40.000 EUR ou 80.000 EUR pour calculer la quotité disponible?rnrnQu'en est-il des avoirs bancaires qui sont patrimoine commun - ils n'ont pas été donnés - doit-on prendre leur moitié ou la totalité pour la quotité disponible?rnrnMerci d'avance,
madame peut changer son testament , et si la maison est un bien propre , on prend sa valeur totale 80 000 pour faire la succession de madame. rnrnrnpour les avoirs bancaire, madame en avait l'usufruit ( quasi usufruit ) Il faut calculer l'avoir bancaire au jours du décès de monsieur. La moitié est partagée entre les trois frères au titre de la succession de monsieur, l'autre moitié a servi à madame , a peut être augmenté , diminué ... sur ce nouveau montant, vous calcul 1/4 en quotité disponible ...