Enfants de lit différents...

Bonjour, rnMadame X 4 enfants d'un premier lit...rnMonsieur Y 2 enfants d'un premier lit...rnMariage en 1977...rnPas d'enfant d'un lit commun...rnDonation au conjoint survivant (sans précision pour le moment sur les options possibles)rnExiste t-il une possibilité pour que du vivant des deux époux les six enfants héritent à parts égales lors du décès du dernier survivant? Si les époux sont en accord bien sûr.rnY a t-il une différence si monsieur ou madame part en premier?rnJe souhaite éviter les conflits post-mortem!rnrnMerci!

S'il y a donation au dernier vivant, le conjoint survivant devrait choisir 100% en usufruit, ce qui garderait la part intacte des enfants du décédé.rnrnLes enfants de la mère se partageraient sa part et idem pour les enfants du perernrnPour les donations de leur vivant, je laisse quelqu'un d'autre vous repondre

bjr,rnla donation partage permet justement d'éviter les conflits pos mortem puisque le partage est fait du vivant des parents.rnle seul problème c'est qu'un enfant non satisfait peut refuser la donation partage.rncdt

Madame X 4 enfants d'un premier lit...rnMonsieur Y 2 enfants d'un premier lit... rnrnça ne suffit pas : quel patrimoine ? biens propres ou communs ?

faites vérifier par un mathématicien 1/4 + (1/3)/4 = 1/3rnrn1/4 : c'est la part maxi reçue par les enfants de Mme X dans la succession de leur mèrern1/3 : c'est la réserve des enfants de Mr Y dans la succession de leur père rn1/3 c'est la quotité disponible dans la succession de Mr Y qu'il peut distribuer à ces quatre beaux-fils , soit chacun (1/3)/4 rnrnles enfants de Mme X peuvent donc recevoir 1/4 + (1/3)/4 = 0,33rnles enfants de Mr doivent recevoir 0,33rnrntout cela me fonctionne que si le patrimoine de Monsieur et celui de Madame sont égaux , que l'article 917 soit exclu ... rndonc rédigez une nouvelle donation entre époux dans laquelle monsieur donne un petit meuble et l'usufruit sur tous ses biens à sa femme, madame donne un petit meuble et l'usufruit à son mari. Rajoutez un testament pour legs (ou une donation partage) du 1/3 du patrimoine de monsieur aux enfants de madamernrnsi la part de madame est plus importante que celle de monsieur , on peut alors jouer sur la quotité disponible de madame pour équilibrer les parts ...

Evidemment, le calcul précédent ne tient nullement compte d'une éventuelle communauté, ni des droits du conjoint successible, ni des droits de succession (amputant la part des beaux-enfants de 60%)rnCe n'est pas, et de loin, pas si simple. Faire une répartition ainsi, sans réfléchir, n'apportera que des soucis

mais si , le calcul tient compte d'une communauté à partager en deux, de biens propres de valeur égale pour chaque conjoint , des droits du conjoint dans la cadre d'une donation entre époux adaptée et qui exclu de fait le choix prévu par défaut à l'article 1094-1 , de l'article 917 rendu non applicable du fait de la donation d'un meuble, de la quotité disponible entre époux , rnrnil y a l'indication des conjoints interdisant l'application de l'article 757 du code civil, à rajouter dans la donation entre époux , rnet le taux d'imposition de 60 % qui serait à étudier ... qui ne porte que sur 1/12 ème de la nu-propriété rnrndonc évidement lorsque je parle de patrimoine de monsieur ou de madame , je parle de patrimoine après partage de communauté

de biens propres de valeur égale pour chaque conjoint donc cas particulier non adapté au cas présenté, qui ne précise pas ce point.rnrn à rajouter dans la donation entre époux , à condition que la donation ne soit pas dans le contrat de mariage.rnrn le taux d'imposition de 60 % qui serait à étudier comme si ce n'était qu'un détail.rnrnLe calcul ne prend pas non plus en compte, le contexte d'après décès de l'un des deux (remariage notamment), le régime matrimonial, d'éventuelles récompenses, un parent se dépouillant pour des tiers non soumis à obligation alimentairernrnNon, faire un tel calcul sans connaitre le contexte, c'est plus qu'hasardeux.