Revenir sur un usufruit de quarante ans

Bonjour,rnNous sommes quatre enfants.rnNotre frère ainé etait viticulteur.rnIl s'est installé en 1969 dans sa maison et son outil de travail(habitation+cave +pressoir) il est resté en nue propriété toute sa vie et a reçu sa maison en pleine propriété en 2007 après le décès de papa.rnNous avons hérité chacun de notre coté d'un premier lot en 1981 après le décès de notre maman et d'un second lot en 1992 après le décés de papa.rnCe frère qui avait été beaucoup favorisé nous a demandé un salaire différé...rnNous avons vu rouge et voulons revenir sur son usufruit et lui demandons de rembourser ce qu'il doit à la succession.rnen gros, il a occupé gratuitement sa maison et son outil de travail pendant quarante ans.rnNous avons commencé les procédures.Son avocat nous répond que nous ne pouvons pas revenir sur cet usufruit car nous avons signé un premier héritage en 1981 et un second en 1992 et qu'il faudrait pour cela revenir sur la succession.Notre question cet usufruit est il dissoviable de la succession?rnDe 1969 à 1981 la maison et les cuvages appartenaient à nos grands parents il dit que pour cette époque c'est un avantage consenti par les grands parents a leur petit fils et que ce n'est pas rapportable a la succession.Alors dans ce cas, deuxième question...si cela n'est pas rapportable a la succession que nous avons signée peut on revenir la dessus et dans quelles proportions? Dernière modification : 04/03/2010