Bonjourrnrnje m inscris a une compétition sportive,de l ultra trail je demande a mon patron 2jours RTT dont j ai drois 1jour avant le depart et l autre de repos apres course,peut il m interdire de participer a cette compétition?rnsachant que ceci est ma passion j ai une licence sportive.rnMerci
Bonjour,rnVotre employeur ne peut pas vous interdire de participer à une compétition, c'est votre vie privée.rnEn revanche, selon les modalités prévues à l'accord RTT en vigueur dans l'entreprise, il peut vous refuser les jours demandés.
Bonjour,rnCertains contrats de travail,(comme certains contrats d'assurance), limitent ou interdisent quelques pratiques sportives susceptibles en cas d'incident, d'avoir des répercussions très dommageables sur les contrats en question.rnJe pense sans exhaustivité aux sportifs professionnels, aux musiciens d'orchestre..
__________________________
Amicalement\r\nDe toutes façons je suis ataraxique.
Bonjour moisse,rnComme vous dites, "certains contrats" et j'ajouterais "exceptionnels". Car pour le commun des mortels, une clause interdisant la pratique d'un sport serait vite considérée comme abusive par le CPH.
Hello Lag0,rn J'ai connu en son temps des contrats de travail interdisant à des cadres de la même entreprise de voyager ensemble dans le même véhicule de transport.
__________________________
Amicalement\r\nDe toutes façons je suis ataraxique.
Là encore, un grand principe, c'est que la clause doit être justifiée. Donc ne peut pas s'appliquer à n'importe quel emploi. rnDès qu'il y a restriction des libertés individuelles par l'employeur, il faut une sacrée bonne justification, sinon, clause abusive...
Merci a tous pour vos réponses mais dans mon contrat de travail aucun passage m interdit de pratiquer une activité sportive.
Je m'en doutais, comme dans 99.9% des contrats...
Hello,rnMoi aussi, mais l'exception existant, on ne peut pas affirmer à 100% qu'il s'agit d'une intrusion illégitime dans la sphère privée.
__________________________
Amicalement\r\nDe toutes façons je suis ataraxique.
De toute façon, j'ai cru comprendre que le problème de base est sur le refus des jours de RTT, pas sur l'interdiction de participer à une compétition. C'est tazou15 qui assimile ce refus de lui accorder les jours à un refus de le laisser participer à sa compétition me semble t-il...