BonjourrnMa femme c est inscrite aux cours xxxxxxxxxx, elle n arrive pas a suivre les cours faute de temps, elle travail en 3/8.rnJ ai bloquer les prélèvement. Le temps passe et un reçois un courrier simple nous demandant 1500 euros sinon c est un huissier sui s en occupe.rnFinalement j envoie une LAR disant qu elle veux résilier car elle n'a pas temps de suivre les cours.rnAujourd'hui nous recevons un recommencer disant qu elle ne pouvait pas résilier. Dernière modification : 03/01/2020 - par Lag0 Modérateur
Bonjour,rnrnLa résiliation est possible durant les 3 premiers mois avec une indemnité de 30% max du prix de la formation.rnrnPassé ce délai, la résiliation n'est plus possible, sauf en cas de force majeure ou cas fortuit.rnrn(code de l'éducation article L444-8)rnrnLe cas de votre femme (le fait qu'elle travaille en 3/8) ne correspond pas à un cas de force majeure ou fortuit (« imprévisible, irrésistible et extérieur »).
Merci pour la réponse.rnDonc obliger de payer pour rien ?
rnDonc obliger de payer pour rien ?rnrnrnPourquoi pour rien ? Votre femme a bien signé un contrat avec cet organisme ?
rnoui, mais elle ne suit pas les cours, faute de temps.rnrnrnSa situation a t-elle changé depuis la signature du contrat ?
non elle pensait être capable de faire les deux,m (travail et cours), quelque mois après elle c est aperçue qu elle n arrive pas a suivre les cours.rnelle les a contacter par téléphone mais ils ne veulent rein entendre. Donc j ai bloquer les prélèvement et maintenant ils réclame la somme total.
Bah oui, votre femme, comme déjà dit, n'a aucun argument valable pour résilier, passés les 3 premiers mois. L'organisme est dans son droit de réclamer le paiement de toute la formation.
Signer un contrat, c'est s'engager à l'honorer...