Chemin en indivision droit de passage

bONJOUR rnrnj'ai acheté une parcelle B dont je suis propriétaire seul provenant de la découpe d'une grande parcelle ArnAvec cette parcelle j'ai acheté en indivision avec le propriétaire vendeur, une parcelle C à usage de chemin (provenant également de la découpe de la grande parcelle A )rnla parcelle B est enclavée je passe par C pour entrerrnLe propriétaire vendeur avait sur la parcelle A un portail qui donnait sur cette parcelle C rnil a vendu la parcelle A découpé lui restant, avec un accès privé .rnLe portail a été supprimé les acheteurs n'ayant aucun droit de passage sur la parcelle C (confirmé par jugement)rnrnIl est toujours propriétaire avec moi de la parcelle CrnJ'ai paye le bornage et la création de ce chemin.rnUne parcelle D (qui ne provient pas de la découpe) au bout du chemin qui n'est pas enclavé et qui a un accès direct lui appartient rnCes locataires peuvent il passer avec des engins agricoles ou autres sur la parcelle C pour accéder a la parcelle D qui n'est pas enclavée

bonjour,rnsi j'ai bien compris la parcelle D appartient au même propriétaire que la parcelle C qui est en indivision avec vous mais n'a jamais fait partie de la parcelle A.rnà mon avis, il n'existe aucun droit de passage entre le fonds D et le fonds C.rnmême je ne suis pas certain de ma position, car comme la parcelle A d'ou provient la parcelle C et la parcelle D ayant appartenu par le passé au même propriétaire, on peut estimer qu'il existe une servitude (sans titre) par destination de père de famille.rnsalutations

Merci rnrnpetit oubli rnun fossé existe entre la parcelle A et C ou on été poser des buses pour pouvoir passer cela a t'il une conséquence rnsi je retire les buses qui sont moitie sur A C?

si les buses sont mitoyennes, il faut l'accord des propriétaires donc du propriétaire parcelle A et propriétaires indivis parcelle C.

Bonjour, rnPas d'accord avec l'approche de @amatjuris.rnLa parcelle C doit être considérée comme une dépendance commune à plusieurs fonds et d'indivision constitue un état normal et perpétuel (chemin d'accès) comme accessoire aux parcelles D et A.rnCette situation est à distinguer du statut du droit de passage (limitatif) et le co-indivisaire D et ses locataires peuvent parfaitement emprunter le chemin d'accès.rnCordialement