Bonjour,rnrnMa question concerne la notion de sous-sol, demi sous sol etc. d'une maison.rnrnQuelle est la profondeur au dessous du sol extérieur a partir de laquelle on considère un volume habitable ou pas en sous-sol ?rnPar exemple, si les sol d'un pièce de 2,20 m de hauteur est à 80 centimètres du sol extérieur, est il considère comme sous sol, demi sous-sol ou autre ?rnEst-ce que la référence est le plafond ou le sol de la pièce ?rnCes notions sont elles bien définies dans les règles d'urbanisme ?rnrnrnrnMerci d'avance.
Bonjour,rnrnConsultez le PLU de votre commune afin de savoir s'il le défini.rnDans le cas contraire, généralement un sous-sol est un volume entièrement situé sous le niveau du terrain. Un demi sous-sol n'est que partiellement enterré.
OK, merci de votre reponse.rnrnCordialement,rnrnleaaco
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