Bonjour,rn rn Depuis plus de 35 ans aucunes modifications preuve à l appuis que les proprietaires 4 en tout n'ont modifier sur plan leur entrée et plan extérieur de leur maison rn rn Dont la construction d'escalier non autorisé qui arrive sur mon portail entrée rn prévu par mes plans rnrn Que faut il faire ? MERCI cordialement
Avant tout expliciter plus précisément la situation. La modification sur plan n'a d'intérêt que si elle est suivie (ou précédée) de modification du bâti.rnrnDans quelle situation êtes-vous ? Lotissement, y-a-t-il un règlement ?rnrnIl est à craindre que la prescription trentenaire e^pêche de modifier maintenannt l'état des lieux. Sauf bonne volonté mutuelle.rnrnCordialement
Bonjour rnrnje suis en lotissement , mais sur leur plan tout est d origine , par rapport à rn rnl'état actuel marches qui ne sont pas sur le plan , et qui bouche partielement l'entrée de mon portillon qui lui est parfaitement sur mon plan rnl ancien propriétaire a fait ouvrir une entrée plus large de l'autre coté rnj ai signalé plusieurs fois qu il pourrait en faire son entrée mais voila ?rnrnCORDIALEMENT MERCI
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