Bonjour,rnrnnous avons signé un contrat avec un architecte dont les honoraires sont calculés sur le montant des travaux HT.rnLors de la signature de ce contrat, nous avions demandé à fournir nous nous mêmes le matériel tel que le parquet, les sanitaires, le carrelage,.....rnCela ne posait pas de problème à l'architecte qui nous a cependant dit que nous serions responsable de ce matériel pour gérer la livraison, en cas de casse ou de retard, ce que nous trouvions logique.rnrnCependant, l'architecte souhaite prendre des honoraires sur ce matériel comme pour le reste des travaux.rnEst-ce légal?rnrnrnMerci à vous!
Bonjour,rnLes prix sont libres.rnD'autant que le maitre d'œuvre sera obligé de surveiller la livraison à temps des matériaux dont vous avez réservé la fourniture.
Bonjour Morobar,rnrnJe vous remercie pour votre retour.rnEn fait, ce n'est pas une question de prix libres ou pas mais de savoir si le matériel est considéré comme des travaux ou pas. rnNous nous sommes occupés des matériaux et sommes donc responsables de leur livraison ou éventuel retard de livraison. rnLe maitre d'œuvre n'a donc pas besoin de surveiller la livraison du matériel.rnDans le contrat les honoraires sont applicables sur les travaux HT et il n'est jamais mentionné le coût des matériaux. La question est donc de savoir si l'architecte a le droit de calculer ses honoraires sur le montant des fournitures achetées et suivies par nos soins. rnMerci
Oui, mais ce cout des travaux c'est en fait le cout global de la construction.rnSelon le périmètre de ses missions, ce cout varie entre 3 et 12% du cout global de la construction.rnIl faut faire attention aux définitions, si vous limitez seulement à la surveillance des travaux, le maitre d'œuvre ne sera pas responsable du respect des matériaux prévus dans les devis.
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