Limite de propriété de notre longere et du jardin voisin derriere

Bonjour Madame Monsieur,rnrnNous sommes propriétaire d'une longère, qui est en limite de propriété avec le jardin de nos voisins.rnNous avons un droit " d'échelle'.rnNous avons décidé de vendre notre bien et depuis quelques temps les visites des acquéreurs potentiels indique un besoin de voir l'arriere de notre bien. Ce qui est normal.rnnotre voisin avec lequel la relation s'est désagréger depuis 5 ans à tout barricader derriere notre maison.rnrnPour la vente. Quels droits ais je ? afin de montrer l'arrière de ma maison aux visiteurs acquéreurs potentiels.rnrnQuels recours utilisés afin que mon voisin ne soit pas un frein, à l'acquisition de celle çi par un acquéreur potentiel, parce qu'il souhaite aller voir derriere notre maison et donc chez le voisin ! rnrnQue dois je faire, sans entamer une procédure judiciaire ou autre ?rn A l'amiable me direz vous, par courrier oui! Mais les visites ont lieu à n'importe quel moment; même le dimanche et à toutes heures !rnje souhaites que nous trouvions un compromis évidemment et que cela se fasse en bonne intelligence.rnrnl'histoire: en 2012, nous avons tous dans le village subi de grosses pluies torrentielles qui ont entrainées certains dégats des eaux chez plusieurs d'entres nous.rnles fossés obstrués l'eau coulait comme un torrent sur les routes,les chemins,dans les jardins;s'engouffrant partout. Personne ce jour n'a été épargné,et j'en garde encore les stigmates traumatiques...rnL'intervention des pompiers avait été musclée employant les moyens néccessaires et trés rapidement j'étais allée avec eux un peu paniquée je l'avoue, chez mon voisin demander l'autorisation de pénétrer dans leur jardin pour parer au plus préssé.rnA savoir creuser à la pioche un sillon derriere la maison coté pignon ouest et réinstaller la gouttiere (provisoirement) qui avait cassée (débordant d'eau). afin d'évacuer l'eau le plus loin possible du mur vers notre jardin; permettant ainsi àcelle çi de ne plus stagner près de mos murs et donc d'envahir la buanderie et le salon par l'arrière.rn j'ajoute que leur maison sur l'arriere est proche de la route et que leur jardin donnant devant leur façade principale se déploit loin devant sur près de 50 metres ce qui fait que nous ne sommes pas génés les uns et les autres.rn rnL'intervention des pompiers avait été fait dans l'urgence sous l'oeil attentif et accordé de mon voisin! mais suite à cet épisode nos relations ne furent plus les mêmes.rnEnsuite les étés qui suivirent nous avons pénétré chez eux par l'arriere de notre maison juste en marchant sur un espace d'échelle lors de leurs absences durant leurs vacances. Ce fut notre erreur !rnSans leur demander l'autorisation. Ouille !rnNous avions décidé avec mon époux d'aller entretenir nos gouttieres et végétaux et faire quelques travaux de ravalement à la truelle sans échafaudage là en les prévenant;sans endommager quoi que ce soit! enfin presque raccoourcir quelques branches d'un petit noisetier génant et mettre du produit pour détruire une grosses liane de lierre qui s'était encastrée entre les pierres de notre mur !! rnCela n'a pas plus du tout.Je le conçois. d'autant qu'ensuite ils en ont rajouté, prétextant que nous y allions tous le temps ce qui est faux bien entendu !rnMais les relations étant ce qu'elles sont ! rnrnTous cela à envenimé encore des relations pas très bonnes, ils ont fini par apposer une barrière en fer et nous envoyer un courrier nous interdisant de passer sous peine de plainte auprès de la police! en ont t'ils le droit ?rnNous avons donc répondu par courrier et avons eu l'autorisation un jour et une heure très précise le 5 /09/016 à 18 h de pénétrer par leur entrée principale pour aller voir derrière chez nous.rnPourriez vous m'éclairer s'il vous plait sur la marche à suivre car je me sens dépendante de leur bon vouloir et notre maison ne se vendra que si ! l'on peut la voir dans sa globalité; Je vous remercie infiniment pour votre réponse que j'espère dans les plus bref délais.rn Eidyl

bonjour,rnle tour d'échelle est un droit de pénétrer sur le terrain d'un voisin pour y placer des échelles aux fins d'entretenir un bâtiment personnel situé sur la ligne séparative des fonds.rnCe droit ne peut constituer une servitude que s'il a été établi par un titre.rnen l'absence de mention de ce tour d'échelle, vous ne pouvez pas pénétrer chez votre voisin sans son accord.rnrnle tour d'échelle ne s'applique qu'aux bâtiments existants et uniquement pour des travaux d'entretien.rnrndonc, en application du droit de propriété, votre voisin peut vous interdire de pénétrer chez lui pour des visites.rnrnsalutations

Bonjour,Madame, Monsieur,rnrnJe lis votre réponse, et je n'ai pas encore regardé s'il y a d'indiqué quoi que ce soit concernant le tour d'échelle sur notre titre de propriété.rnJe suis consciente, que ce noeud doit étre dénoué et qu'une conversation entre nous doit étre menée entre nos voisins et nous.rnSi d'aventure à cause du fait qu'il refuserait de nous autoriser le passage et que des acquéreurs se montraient très interessés pour l'achat, quels sont les recours auquels nous pourrions nous référer?rnMerci beaucoup pour vos réponses d'ores et déjà.rnEidyl

Bonjour,rnVous n'avez aucun recours...rnComme déjà dit, à moins que vous disposiez d'une véritable servitude de passage, ce dont je doute, vous n'avez pas à pénétrer chez le voisin sans son autorisation et celui-ci n'a aucune obligation de vous accorder une telle autorisation, juste pour faire "voir" votre maison.rnMême pour des travaux, vous devez recueillir l'autorisation du voisin et celui-ci peut y mettre des conditions...

Bonsoir rnMerci pour votre réponse, et quelles serait les conditions pourraient t'elles étre d'ordre pécuniere ou autres ? ...rnTres cordialement.

Bonjour,rnLa toute première condition est l'accord de votre voisin pour vous laisser pénétrer avec vos visiteurs sur son terrain.rnAvec ou sans payement d'un quelconque défraiement.rnAucun juge ne vous donnera un droit de passage même à titre onéreux pour ce motif ou prise de photos.