Modification DT en zone N

Bonsoir nous avons fait une couverture de terrasse avec une déclaration de travaux pour un toit a 2 pents après devis et mur réflexion nous avons fait un seul pent rnmaintenant la ville demande une mise en conformité des travaux rnproblement le service technique me dit que je ne peut pas faire de motif de la déclaration de travaux car nous somme en zone Nrnrnmerci des vos réponse

Encore faudrait-il poser une question, puisque semble-t-il vous n'avez pas respecté l'autorisation et la commune a engagé un contentieux.

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Amicalement\r\nDe toutes façons je suis ataraxique.

quel sont les condition DT en zone N ?rnrnmerci

Bpnjour,rnJe vois.rnEn fait vous n'avez pas bien compris.rnAutant il est possible de déposer un permis de construire modificatif, autant il est impossible de modifier une DT (déclaration de travaux) quelque soit la zone en question.rnIl faut donc déposer un nouveau dossier, et espérer qu'il passe, ce qui apparemment n'est pas le cas.

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