Numérotation des lots dans une copropriété

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BonjourrnExiste-t-il un texte juridique qui organise la numérotation des lots dans une copropriété ? rnJe précise : dans un immeuble dont un côté est desservi par un escalier l'autre un autre escalier et où la disposition et le nombre des appartements sont exactement les mêmes, l'ordre de numérotation des lots sera-t-il le même ? Par exemple si au 1er étage de la 1ère aile les numéros les plus petits sont côté rue et les plus grands côté cour, est-ce que dans la 2ème aile les numéros les plus petits sont aussi côté rue et les plus grands aussi côté cour.rnEt enfin la numérotation suit-elle toujours le même ordre croissant ou décroissant ?rnMerci de votre aide.

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Bonjour,rnIl n'existe rien de tel à ma connaissance.rnLa numérotation des lots ne concernent pas que les appartements, mais aussi les caves et parking.rnIl est d'usage de retenir le premier chiffre d'un lot l'étage où il se trouve.rnOn va retrouver par contre le même ordonnancement étage par étage.

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Amicalement\r\nDe toutes façons je suis ataraxique.


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Lag0 Modérateur

Bonjour,rnJ'ai même eu un appartement dans une copropriété où les lots étaient définis par des lettres et non des chiffres...