avec nos 8 ans de vie commune, c'est bien le diable si on ne l'a pas ce visa, même si la 1ère tentative de régularisation fut un échec à cause de faux, mais depuis on s'est largement rattrapés et j'espère que la grande souffrance que nous avons subie tous les 2 va enfin s'arrêter !rnrnCordialement
bonjour rnd abord je remercie tout le monde qui ont participer sur ce forumrnma situation c'est :rnj'ai 28 ans , je suis marocain , j'ai quitter le maroc en 18/02/2004 vers le pays bas (holland) . aprés avoir recu mon visa d'etudernj'ai obtenie ma carte de residence d'un ans , aprés j'ai quitter la pays bas vers la france , chez ma tante elle a une carte de 10 ans .rnj'ai travailler en noir et tout , j'ai pris un studio , en 06/2008 j'ai recontrer ma femme (orgine francaise) , alors on a pris un appart ds les 94 , nous somme marié le 18/05/2009 , j'ai recu ma livret de famille et tout , et j'ai fait ma demande tout de suite a prés , c a d le 18/05/2009 , j'ai envoyé mon dossier par poste lettre recomendé car j'ai été les voir pour deposer ma demande directement ils mont dis apartir de 07/2008 on accepte plus les dossier directement ils faut les envoyé par lettre recomdé en précisant (service conjoint francais) .rnle mec a la préfecture ma dis qu il faut attendre 3 mois , si vous avez tjrs rien vous venez nous voir .j'ai envoyé rn-mon passeport avec visa d entrérn-livret de famillern-carte d'identité de ma femmern- edf (il ya mon nom et celui de ma femme aussi )rnrnet juska mnt j attent rnrnalors ma question svp c'est :rnrn-dans combient de temps environ la prefecture de creteil vas m envoyé la convocation ?rn- est ce qu'il y a un risque de refus ?rnrnmerci et a trésbientot totrnrnrnbon courage a toute le monde
Bonjour,rnrnvous avez une entrée régulière en France, mais pas un visa long séjour conjoint de français.rnDans votre cas, il faut attendre six mois de vie commune après le mariage avec une française pour pouvoir obtenir un titre de séjour conjoint de français.rnJe pense donc que vous avez déposé trop tôt votre demande en Préfecture.rnrnVous avez envoyé votre dossier il y a encore peu de temps, et comme les Préfectures sont débordées, il est normal que vous n'ayez pas encore de réponse.rnrnIssues possibles à votre dossier:rn-la Préfecture accepte votre demande et tant mieux! Certaines Préfectures (mais elles sont rares) sont plus souples pour accorder le titre de séjour et considère que ceux qui ont une entrée régulière et pas le visa long séjour peuvent avoir un titre s'ils justifient de 6 mois de vie commune même avant le mariage. Actuellement, la politique n'est pas à la souplesse, c'est pourquoi je n'y crois pas trop, mais il y a une infime possibilité.rn-la Préfecture rejette implicitement votre dossier au bout de 4 mois,sans vous le notifier, et tant mieux!rn-La préfecture rejette votre demande et vous délivre une obligation de quitter le territoire français.Dans ce cas là, faites un recours pour contester la décision. Et de toute façon, six mois après votre mariage, si vous vivez toujours avec votre femme, vous aurez droit au titre de conjoint de français.
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Cordialement,\r\n\r\nAnaïs
Anais,rnrnest ce que le fait d'avoir un grand nombre d'années de vie commune peut nous aider à avoir le visa long séjour conjoint de français ?rnrncordialement
Bonjour, cela n'a pas à être pris en compte pour un visa!rnLe seul critère qui importe est la preuve de votre mariage. Le reste n'a pas à être mentionné lors de la demande visa. Ce sera pris en compte en Préfecture lors de la demande de titre de séjour.rnLes seules raisons d'un refus peuvent être fraude, annulation du mariage ou menace à l'ordre public.
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Cordialement,\r\n\r\nAnaïs
bonjour,rnrnest ce que B3 suffit pour montrer qu'il n'y a pas menace à l'ordre public ou y a t-il autre chose ?rnrncordialement
Le B3 suffit car il n'y a que le casier judiiciaire qui fait foi devant les autorités pur ce qui est de l'ordre public.
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Cordialement,\r\n\r\nAnaïs
merci bcp pour votre questionrnmais j'ai lu sur un site que c'est pas obligatoire , les 6 mois aprés le mariage , c'est vrais que ca c'été avans , car j'ai demander au mec a la prefecture il ma dis c'est pas grave car ils lon enlevé .rnen plus le papier que j'ai recu ils mon demandé que passeport avec visa, identité de ma femme,livret de famille,edf gdf .rnils ont pas marqué l'obligation de 6 mois aprés le mariage .rndonc voila rnmerci encore
Anais,rnrnconcernant le B3, il me semble qu'il n'y a que les "grosses" condamnations qui y sont indiquées. Heureusement, ce n'est pas notre cas, ni le cas de mon mari, c'est simplement pour mon info personnel et mon instruction personnelle que je vous pose la question suivante.rnrnlorsque j'ai consulté la jurisprudence en conseil d'état, je vois qu'il y a des cas de personnes qui ont été condamnées à 2 mois de prison pour violence en bande ou trafic de stup par ex, avec interdiction de droits civiques... est ce que ce genre d'infraction est inscrit au casier judiciaire ? sinon, si le consulat ne se refère qu'au B3 et qu'il est vierge, alors pourquoi a-t-il refusé le visa ? rnrnCordialement
A partir du moment ou il y a condamnation et peine de prison, toute cela est forcément inscrit sur le B3. Ce sont des peines graves!rnrnPar contre, pour les petites amendes, du type infractions au code de la route, là ce n'est pas pris en compte.rnrnDans la procédure de recours contre un refus de visa conjoint de français, le consulat a l'obligation de donner les motifs précis de son refus dans le mois qui suit la demande de communication des motifs du refus.rnSi les motifs se réfèrent à l'ordre public alors que le B3 est vierge, le visa sera certainement délivré lors du recours devant le conseil d'état.
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Cordialement,\r\n\r\nAnaïs
Anais,rnrnconcernant le conseil d'état en référé, ça prend combien de temps cette procédure ?rnrnmercirncordialement
Déjà, avant ou en même temps que le référé, il faut impérativement faire un recours sur le fond pour excès de pouvoir.rnLe référé abouti très rapidement, en général on reçoit la réponse au bout de 15 jours. Mais le juge des référés peut juste suspendre la décision du consulat en attendant la décision sur le fond.rnUne fois que le recours sur le fond abouti, c'est à ce moment là que le visa est effectivement délivré.
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Cordialement,\r\n\r\nAnaïs
salutrnj'attent tjr ma repose a ma question pour les 6 mois de mariage rnils sont pas obligatoire , c'est ce qu'il mont di sa la prefecturernmerci de me repondre
Bonjour,rnrnTrois cas de figure, largement déjà commentés sur ce site:rn-visa long séjour conjoint de français: titre de séjour délivré dès l'entrée en Francern-entrée régulière, puis mariage: six mois de vie commune exigérn-entrée irrégulière: retour au pays pour demander le vis long séjourrnrncas spécifique des algériens: si entrée régulière, le titre de séjour est délivré dès le mariage.
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Cordialement,\r\n\r\nAnaïs
bjrrnben les 6 mois de mariage sont pas obligatoirernvoila ce que j'ai trouverrnmercirnhttp://www.avocats.fr/space/immigration/content/demande-de-visa-long-sejour-des-conjoints-de-francais--le-droit-au-guichet-en-prefecture--suites-_40CDE716-AF30-4657-9234-B5F0EF41D39E/html-print
Bonjour,rnrncroyez ce que vous voulez, mais les six mois de vie communes sont obligatoires s'il y a entrée régulière!rnIl est vrai que les six mois pourraient être antérieures au mariage, ou à cheval, mais dans les faits et pratiques des préfectures, les six mois exigés doivent être postérieurs au mariage. Même si cela se défend devant un juge, il vaut mieux considérer la vie commune postérieure pour éviter tout refus, OQTF et procédures qui prendraient encore bien longtemps avant d'avoir effectivement un titre de séjour. A chacun de réflechir au meilleur dossier à proposer pour avoir rapidement un titre de séjour...
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Cordialement,\r\n\r\nAnaïs
bjr anaisrnc'est vrais vous avez tout a fait raisonrnj'ai enfin recu la convocation , mais aprés 6 mois de mariage rnils m'ont confirmer ca a la prefecturernmais le truc bizzart c'est que la cconvocation c'est mentionnerrnrnrnrnvous etes prié de bien vouloir vous presenter à l'acceuille du bureau des etrangers de la prefecture le 17 novembre à 15 h, afin d'instruire votre dossier de demande de titre de sejour de conjoint francais et en attendant que l'autorité consulaire compétente statue sur votre demande de visa long sejour déposée en prefecture.rnrnrnrnje prense que je fais parti de nouvelle loi , mais je veux savoir pour le 17 rnje recoi directement mon visa sur le passeport ?rnou je dois attendre encore ?rnmerci de me doner plus de detailrnrna bientot
Bonjour,rnrnje vous ai répondu sur un autre post. Même si le visa long séjour est délivré sur place, sans retour au pays dans ce cas très précis, c'est les consulats qui sont compétents en la matière, et non les préfectures. C'est donc la procédure normale.rnLe visa devra ensuite figurer sur votre passeport.
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Cordialement,\r\n\r\nAnaïs
Bonjour,rnrnnon, je ne suis que juriste spécialisée en droit des étrangers, de Valence.
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Cordialement,\r\n\r\nAnaïs
merci madame anais c'est vraiment super gentille de votre part de renseinger les gents comme ca rnune dernier question svprnle 17 novembre ils vont me faire koi excatment ??rnil vo nt me mettre un visa d un ans sur mon passeport le meme jour de 17 novembre??rnou ils vont me donner un recipéssé de 3 mois en attendant la delivraison du visa ??rnmerci infiniment de votre precieuse reponserncordialement
Vous aurez les deux en même temps, le même jour normalement si votre dossier est complet.
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Cordialement,\r\n\r\nAnaïs
merci rnet pour le visa d entrer ?rnj'ai que la photocopie ils vont l 'accepter a votre avis?rncar j'ai changer mon passeport qui contient le visa d'entrer en pays bas (chengen)
Avoir uniquement une photocopie ce n'est pas l'idéal, mais puisque vous n'avez rien d'autre, il faut le tenter malgré tout et vous verrez bien ce que vous dit la préfecture.rnS'ils font preuve de bon sens, ils verront bien que votre passeport actuel est tout récent.
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Cordialement,\r\n\r\nAnaïs
Bonsoir,rnrnMon cas est un peu similaire au votre, mais j'aimerai si possible que vous m'aidiez.rnVoila, je suis française reconverti à l'islam, je me suis marié avec mon meilleur ami qui est algérien depuis maintenant un an et deux mois sachant que cela fait deux ans que nous sommes ensemble. J'ai deux enfants d'une première union et il est un beau père adorable, en novembre 2008 après être passé à la mairie, nous sommes allées à la préfécture pour faire une demande de titre de séjour pour conjoint français. Car il avait un titre italien, puisqu'il travailler en italie. La préfécture nous a demandé de retourné en italie pour faire une demande de visa long séjour alors que mon mari est rentré légalement en france en 2001 avec un visa shengen. Nous étaient maltraité verbalement car nous étions dans l'islam. Par la suite nous avons vu notre avocate qui nous a beaucoup aidé à la préfécture. Mais non avons un problème suite à une fausse accusation mon mari n'a pas son casier judiciaire vierge en france. Pendant un an, nous avons eu 4 récépissé de titre de séjour. Il a travaillé cette été, et j'entame mon 9ème mois grossesse et nous vivons un calvaire car la préfécture vient de nous envoyé une OQTF pour trouble de l'ordre public, alors qu'ils sont au courant depuis le 1er jour du dossier. j'ai peur de perdre mon mari, nous sommes tranquille, nous une situation de travail tout les deux. Et je trouve dégoutant la façon dont la préfécture nous à traité durant cette année juste parce que j'avais mon voile. si vous pouvez nous dire ce que l'on doit faire, c est dur de vivre dans la crainte que l'on vienne vous enlever votre mari.rnPs : je préfére vous informer que notre enfant, ni notre mariage n'a été fait dans l'intention d'obtenir ses papiers. Si je dis ca c est que j'en par dessus la tête d être accusé à tord. Nous nous aimons et voulons vivre tranquillement et finir notre vie ensemble.