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Mon fils a eut une amende de 90e je voudrais savoir si ces oblige
16/04/2016
Contravention pour infraction à l'art. R431-1 du c.de la route
29/03/2012
Suspension de permis de conduire.
15/04/2016
Contravention pour plaque de 50 XP6
14/04/2016
Retrait de points conjoint sur CG
13/04/2016
Flashé a la place d'une moto
10/05/2009
Contravention stationnement dangereux
26/04/2015
Alcool et accident sans blessés peines encourues
11/04/2016
Litige dans la cession d'un vehicule, papier non fait
10/04/2016
Suspension permis administrative 6 mois
Distance securité sur un depassement
Contravention de nuit, garé sur un trottoir
05/04/2016
Rétention du permis sans "avis de rétention", que faire ?
04/04/2016
Exces de vitesse de 30 à 39
Conteste plusieurs infraction
Amende de stationnement pendant la nuit
20/02/2010
Conduite sous l'emprise de stupéfiants
21/03/2016
Relaxe du tribunal suite a un retrait de permis
02/04/2016
Accident sur parking entreprise privée
27/03/2013
Convocation pour ordonnance pénale
24/03/2016
Stationnement dangereux condamné même avec l'art L 121-2
11/03/2016
Recidive de conduite en état d'ivresse sur scooter
23/03/2016
Cas d'un français non résident avec un permis étranger
Prescription contravention pour excès de vitesse ?
14/03/2016
Domaine public reservé aux riverains
15/03/2016
Contestation amende stationnement dangereux
19/03/2016
Suspension de permis, carte professionnelle
12/02/2016
Stationnement dangereux à la volée
16/03/2016
Controle sur voie privée hors véhicule
Contravention stationnement dangereux : 3 contraventions en 1h30.
10/03/2016
Contravention routière "Stationnement dangereux"
07/03/2016
Suspension du permis de conduire
08/03/2016
Je me suis fait contrôler pour conduite sous alcool.
Retarder un retrait de point pour exces de vitesse
27/02/2016
Marquage au sol et panneau
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